4211 W 1-20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/12/2024
Présentation du contenu
Ce versement comprend les archives relatives aux assistants maternels et familiaux du Centre Mode Accueil Drôme Provençale (Nyons) : les dossiers de refus d'agrément pour les années 2018-2021 (échantillonnage), les dossiers d'agrément clos entre 2014 et 2017 (échantillonnage), les dossiers clos en 2016 et 2017 suite à la CCPD et les dossiers de fermeture de MAM pour la période 2011 à 2018.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers d'agrément, de CCPD et de refus d'agrément ont été échantillonnés conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par typologie documentaire, par année, puis par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Les dossiers ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers individuels (échantillonnage classé alphabétiquement).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015