4209 W 1-36
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/11/2024
Présentation du contenu
Ce versement comprend les archives relatives aux assistants maternels et familiaux de Vallée de la Drôme : les dossiers d'agrément clos entre 2011 et 2018 (échantillonnage) et les dossiers clos des structures d'accueil de type EAJE, ALSH et ACM entre 2004 et 2021.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers d'agrément ont été échantillonnés conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers d'agrément sont classés par année, puis par ordre alphabétique.
Les dossiers de structures sont classés par type de structure, par commune, puis par année.
Conditions d'accès
Les dossiers d'agrément ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.
Les dossiers par structure sont librement communicables.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossier de demande d'avis de création ou d'extension par structure : plans de la structure,projet éducatif, règlement intérieur, règlement de fonctionnement, statuts, copies de dossiers du personnel, avis commission accessibilité, avis commission sécurité, avis autorisation ouverture Maire, décision agrément, avis de fermeture.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable