4342 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/03/2026
Présentation du contenu
Ce versement porte sur les archives relatives aux assistants maternels et familiaux du Grand Valentinois : dossier d'agrément clos en 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 (échantillonnage).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers d'agrément ont été échantillonnés conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par année, puis par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Les dossiers ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2024
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2024
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2024
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