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  • 1

    N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2826 W 58

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1998.
    • N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003),...
  • 2

    Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

    Date

    10 avril 1984 - 29 novembre 1996

    Cote

    2836 W 246

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 3

    Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

    Date

    mars 1981

    Cote

    2836 W 228

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 4

    Collecteurs, marchés, paiements sur factures.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2826 W 31

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
  • 5

    Exercice 1992.

    Date

    4 avril 1991 - 7 décembre 1992

    Cote

    2836 W 217

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 6

    Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution et suivi des travaux entreprise TCVM (1995-2000).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2826 W 35

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution...
  • 7

    STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des travaux entreprise Malataverne.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2826 W 37

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des...
  • 8

    Convention locale relative au renforcement des moyens de télécommunications pour la mise en œuvre de plan particulier d'intervention sur le complexe nucléaire du Tricastin.

    Date

    18 janvier 1984

    Cote

    2836 W 251

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Convention locale relative au renforcement des moyens...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 9

    Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique et administratif.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2826 W 29

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
    • Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique...
  • 10

    Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Date

    9 février 1994 - 8 septembre 1994

    Cote

    2836 W 208

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 11

    Evolution des statuts :

    Date

    26 mars 2002 - 12 janvier 2006

    Cote

    2836 W 209

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Evolution des statuts :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 12

    Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie, bornes d'irrigation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 40

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier financier.
    • Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie,...
  • 13

    N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8 Le Grand Viopis, Barsac (1995-2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2826 W 55

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1997.
    • N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8...
  • 14

    Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Date

    4 juillet 2001 - 7 juillet 2003

    Cote

    2836 W 250

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 15

    SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2826 W 51

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif...
  • 16

    Exercice 1990.

    Date

    11 août 1988 - 27 novembre 1990

    Cote

    2836 W 215

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1990.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 17

    Bilans sur les contentieux en cours :

    Date

    28 mars 1995 - 6 novembre 1996

    Cote

    2836 W 249

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Bilans sur les contentieux en cours :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 18

    Dossier administratif et technique.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 46

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest Sud (T.HA.47).
    • Dossier administratif et technique.
  • 19

    Mission Bertin. -

    Date

    30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

    Cote

    2836 W 218

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Mission Bertin. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 20

    Exercice 1986.

    Date

    24 janvier 1986 - 29 octobre 1986

    Cote

    2836 W 211

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1986.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 21

    Dossier financier.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2826 W 28

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
    • Dossier financier.
  • 22

    Marchés deuxième phase, lot canalisations et ouvrages d'art (1995-2000), certificats de paiement n°1-16 (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 17

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés deuxième phase, lot canalisations et ouvrages...
  • 23

    Point sur l'avancée des études :

    Date

    10 novembre 1978 - 14 décembre 1983

    Cote

    2836 W 230

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Point sur l'avancée des études :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 24

    2e tranche des travaux. - Décisions :

    Date

    15 septembre 1982 - 21 août 1985

    Cote

    2836 W 234

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • 2e tranche des travaux. - Décisions :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 25

    Comité syndical du SMARD :

    Date

    30 septembre 1983 - 6 décembre 2005

    Cote

    2836 W 221

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Comité syndical du SMARD :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 26

    Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

    Date

    21 octobre - 2 décembre 1982

    Cote

    2836 W 225

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 27

    Financement (1991-2002), paiements sur factures (1991-2001).

    Date

    1991-2002

    Cote

    2826 W 15

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Financement (1991-2002), paiements sur factures (1991-2001).
  • 28

    Exercice 1991.

    Date

    22 novembre 1989 - 22 novembre 1991

    Cote

    2836 W 216

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1991.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 29

    Marchés deuxième phase, lot station de pompage (1996-1997), marchés troisième phase, marché à bons de commandes (1999-2000), lot canalisations et ouvrages d'art (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2826 W 19

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés deuxième phase, lot station de pompage (1996-1997),...
  • 30

    Marchés de travaux, coordination SPS.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 50

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier administratif et technique.
    • Marchés de travaux, coordination SPS.
  • 31

    Exercice 1989.

    Date

    28 décembre 1988 - 16 mars 1989

    Cote

    2836 W 214

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1989.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 32

    APS, APD, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives, convention SNCF, destructions de récoltes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 49

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier administratif et technique.
    • APS, APD, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives,...
  • 33

    Avant-projets (1996), dévolution des travaux (1995-1999), coordination SPS (1996-1998), organisme de contrôle (1996-1998).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 42

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier administratif et technique.
    • Avant-projets (1996), dévolution des travaux (1995-1999),...
  • 34

    Les Pots du Brudour (T.EP.86).

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 12

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Les Pots du Brudour (T.EP.86).
  • 35

    Marchés deuxième phase, certificats de paiement n°17-33.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2826 W 18

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés deuxième phase, certificats de paiement n°17-33.
  • 36

    STEP, contrôle technique, coordination SPS, plans, réception des ouvrages, dysfonctionnements.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 38

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, contrôle technique, coordination SPS, plans,...
  • 37

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 23

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier administratif et technique.
    • Dossier des ouvrages exécutés.
  • 38

    Maîtrise d'œuvre, marchés, coordination SPS.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2826 W 48

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier financier.
    • Maîtrise d'œuvre, marchés, coordination SPS.
  • 39

    Collecteurs, contrôles, désordres constatés ; STEP, études d'impact, géo assainissement, valorisation des boues (1991, 1995-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2826 W 36

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Collecteurs, contrôles, désordres constatés ; STEP,...
  • 40

    Approuvés le 20 mai 1971, modifiés le 10 février 1975.

    Date

    20 mai 1971 - 10 février 1975.

    Cote

    2836 W 206

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Statuts du Syndicat.
    • Approuvés le 20 mai 1971, modifiés le 10 février 1975.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 41

    Convention entre le SMARD et la société EURODIF :

    Date

    16 février 1983 - 18 septembre 1985

    Cote

    2836 W 237

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Etudes financières.
    • Convention entre le SMARD et la société EURODIF :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 42

    Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD :

    Date

    26 novembre 1991 - 23 décembre 2002

    Cote

    2836 W 247

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans et évolution du budget annexe "VRTE" du SMARD...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 43

    Dossier administratif et technique : APS, APD, DCE, appel d'offres, maîtrise d'œuvre, maîtrise d'ouvrage, étanchéité, servitudes administratives.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 25

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement Cornillon-sur-l'Oule (T.AS.31).
    • Dossier administratif et technique : APS, APD, DCE,...
  • 44

    Projet de zone horticole. - Etude technique et financière :

    Date

    28 juin - 2 décembre 1982

    Cote

    2836 W 224

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Projet de zone horticole. - Etude technique et financière...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 45

    Exercice 1987.

    Date

    31 décembre 1986 - 14 février 1989

    Cote

    2836 W 212

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1987.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 46

    Dossier financier.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2826 W 45

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest Sud (T.HA.47).
    • Dossier financier.
  • 47

    Réajustement des subventions.

    Date

    8 août 1985 - 17 septembre 1985

    Cote

    2836 W 240

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Subventions.
    • Réajustement des subventions.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 48

    Maîtrise d'ouvrage, autorisations (voirie, MISE), déclaration d'utilité publique, foncier.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2826 W 34

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Maîtrise d'ouvrage, autorisations (voirie, MISE), déclaration...
  • 49

    Dévolution des travaux (1992-2000), comptes-rendus de réunion (1990-2000), correspondance (1993-2001).

    Date

    1990-2001

    Cote

    2826 W 22

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier administratif et technique.
    • Dévolution des travaux (1992-2000), comptes-rendus...
  • 50

    Résultat de l'appel d'offre pour la construction de serres.

    Date

    6 mai 1983

    Cote

    2836 W 233

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Résultat de l'appel d'offre pour la construction de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 51

    Dossier administratif et technique.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2826 W 53

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Aménagement ZA La Tuillère Saillans (T.AM.51).
    • Dossier administratif et technique.
  • 52

    Marché à bons de commande lot canalisations (1996-1999) ; dossier administratif et technique : maîtrise d'ouvrage (1995-2001), maîtrise d'œuvre (1994-2001), conduite d'opération (1995-2000).

    Date

    1994-2001

    Cote

    2826 W 41

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier financier.
    • Marché à bons de commande lot canalisations (1996-1999)...
  • 53

    Dossier financier : financement, marché, paiements sur factures (1995-2001) ; dossier administratif et technique : APS, étude de faisabilité, APD, DCE, dévolution des travaux, maîtrise d'ouvrage (1995-2000).

    Date

    1995-2001

    Cote

    2826 W 26

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement Omblèze hameau des Boutons (T.AS.33).
    • Dossier financier : financement, marché, paiements...
  • 54

    N°4 Marcel, Ourches/SIE Sud Valentinois (1995-2003) ; n°5 La Rorie, Ourches/SIE Sud Valentinois (1995-2002).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2826 W 54

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1997.
    • N°4 Marcel, Ourches/SIE Sud Valentinois (1995-2003)...
  • 55

    STEP, marchés, paiements sur factures.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2826 W 32

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • STEP, marchés, paiements sur factures.
  • 56

    Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune de Pierrelatte, les sociétés Beteralp, Rhônalpénergie et Cerec :

    Date

    4 mars 1980

    Cote

    2836 W 229

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 57

    Convention pour l'étude et la réalisation du réseau de valorisation des rejets thermiques :

    Date

    13 mars 1980 - 13 septembre 1982

    Cote

    2836 W 222

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Convention pour l'étude et la réalisation du réseau...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 58

    21 février 1985 - 14 avril 1986

    Cote

    2836 W 235

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Etudes financières.
    • 21 février 1985 - 14 avril 1986

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 59

    Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    20 mars 1980 - 6 décembre 1983, 30 Janvier 1995 - 17 mars 1995

    Cote

    2836 W 239

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Subventions.
    • Dossiers de demandes de subventions.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 60

    Fiscalité. -

    Date

    21 mai 1992 - 7 novembre 2002

    Cote

    2836 W 219

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Fiscalité. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 61

    N°12 Le Buis, La Roche-sur-Grâne (1995-2003) ; n°13 Les Prés, Rochebaudin (1995-2001) ; n°20 Le Monastère, Saint-Laurent-en-Royans (1995-2002).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2826 W 56

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1997.
    • N°12 Le Buis, La Roche-sur-Grâne (1995-2003) ; n°13...
  • 62

    Gestion des équipements, difficultés techniques et financières.

    Date

    2 janvier 1985 - 16 décembre 1985

    Cote

    2836 W 245

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Gestion des équipements, difficultés techniques et...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 63

    Études préalables, géo assainissement, géotechnique, diagnostic réseau.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2826 W 33

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Études préalables, géo assainissement, géotechnique,...
  • 64

    Suivi et animation du plan de redressement de la zone horticole. - Prestations de la société Orgaconseil :

    Date

    11 mai 1988 - 14 mars 1989

    Cote

    2836 W 226

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Suivi et animation du plan de redressement de la zone...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 65

    Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte. - Prestation de la société Orgaconseil :

    Date

    24 juillet 1987 - 21 janvier 1988

    Cote

    2836 W 227

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Etude diagnostique de la zone des serres de Pierrelatte....

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 66

    Marchés première phase, lot canalisations (1992-1995), lot équipement électromécanique (1993-1994), lot protection captage de la Bine (1995-1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    2826 W 16

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés première phase, lot canalisations (1992-1995),...
  • 67

    25 juin 1991

    Cote

    2836 W 207

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Statuts du Syndicat.
    • 25 juin 1991

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 68

    Avant projet sommaire.

    Date

    mai 1982

    Cote

    2836 W 232

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Avant projet sommaire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 69

    Exercice 1988.

    Date

    8 juillet 1987 - 6 avril 1990

    Cote

    2836 W 213

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1988.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 70

    Etude sur l'utilisation des affluents thermiques d'EURODIF. - Demande de Saint-Paul-Trois-Châteaux pour être partie prenante :

    Date

    2 août 1979 - 13 avril 1981

    Cote

    2836 W 223

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Etude sur l'utilisation des affluents thermiques d'EURODIF....

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 71

    Exercices 1988 à 1995.

    Date

    11 août -20 décembre 1995

    Cote

    2836 W 161

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes du syndicat mixte d'aménagement...
    • Exercices 1988 à 1995.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 72

    Rapport de présentation des études.

    Date

    14 octobre 1982

    Cote

    2836 W 231

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Rapport de présentation des études.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 73

    Avant-projets, rapports, enquête publique, DCE (plans).

    Date

    1991-2000

    Cote

    2826 W 21

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier administratif et technique.
    • Avant-projets, rapports, enquête publique, DCE (plans).
  • 74

    N°1 Source du Mossand, La Penne-sur-Ouvèze (1995-2003) ; n°7 Source d'Autanne, Vercoiran (1995-2002).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2826 W 57

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1998.
    • N°1 Source du Mossand, La Penne-sur-Ouvèze (1995-2003)...
  • 75

    Relations avec les intervenants et les entreprises.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2826 W 44

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier administratif et technique.
    • Relations avec les intervenants et les entreprises.
  • 76

    Montage TVA :

    Date

    1 février 1984

    Cote

    2836 W 243

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Fiscalité.
    • Montage TVA :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 77

    23 mai 1996 - 4 juillet 1996

    Cote

    2836 W 236

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Etudes financières.
    • 23 mai 1996 - 4 juillet 1996

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 78

    Exercice 1985.

    Date

    24 octobre 1985 - 12 décembre 1988

    Cote

    2836 W 210

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1985.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 79

    Financement, paiements sur factures, servitudes administratives hypothèques, destructions de récoltes.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 47

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier financier.
    • Financement, paiements sur factures, servitudes administratives...
  • 80

    Avances sur investissement de la région :

    Date

    17 octobre 1991 - 31 décembre 1997

    Cote

    2836 W 238

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Subventions.
    • Avances sur investissement de la région :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.