SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 51

Date

1998-2000

Présentation du contenu

Financement, paiements sur factures, marchés, projet, DCE, conventions, maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre, marchés de travaux, organisme de contrôle, coordination SPS, DOE.

DCE : dossier de consultation des entreprises ; SPS : sécurité et protection de la santé ; DOE : dossier des ouvrages exécutés

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