Maîtrise d'ouvrage, autorisations (voirie, MISE), déclaration d'utilité publique, foncier.

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et STEP (T.AS.57).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 30-38

Date

1991-2002

Mots clés lieux

La Motte-Chalancon (Drôme, France)

Dossier administratif et technique.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 33-38

Date

1991-2002

Maîtrise d'ouvrage, autorisations (voirie, MISE), déclaration d'utilité publique, foncier.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 34

Date

1994-2002

Présentation du contenu

MISE : mission interministérielle du service de l'eau

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