Avant-projets (1996), dévolution des travaux (1995-1999), coordination SPS (1996-1998), organisme de contrôle (1996-1998).

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

T.G.V./SIIRM (T.HA.46).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 39-44

Date

1994-2003

Dossier administratif et technique.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 42-44

Date

1995-2001

Avant-projets (1996), dévolution des travaux (1995-1999), coordination SPS (1996-1998), organisme de contrôle (1996-1998).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 42

Date

1995-1999

Présentation du contenu

SPS : sécurité et protection de la santé

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