2836 W 1-262
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux
Mots clés collectivités
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Etude préalable à l'utilisation des affluents thermiques ;
avis du Ministère de l'Intérieur ;
approbation du projet ;
financement d'études ;
accord pour soutien financier au SMARD ;
avis favorable pour expertise ;
garanties d'emprunt ;
avance de trésorerie : divers contrats de vente, note de synthèse et étude.
Mots clés collectivités