Financement, paiements sur factures, servitudes administratives hypothèques, destructions de récoltes.

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 47-50

Date

1995-2000

Dossier financier.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 47-48

Date

1995-2000

Financement, paiements sur factures, servitudes administratives hypothèques, destructions de récoltes.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 47

Date

1995-1999

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