Dossier financier : financement, marché, paiements sur factures (1995-2001) ; dossier administratif et technique : APS, étude de faisabilité, APD, DCE, dévolution des travaux, maîtrise d'ouvrage (1995-2000).

Aide à la recherche

2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 26-27

Date

1995-2001

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 26

Date

1995-2001

Présentation du contenu

APS : avant-projet sommaire ; APD : avant-projet détaillé ; DCE : dossier de consultation des entreprises.