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2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et des transports.

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Cote/Cotes extrêmes

2836 W 1-262

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de et comprend et .

Importance matérielle

13,36

111 boîtes

2 CDR

Origine

Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

Modalités d'entrées

Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 206-251

Date

20 mai 1971 - 12 janvier 2006

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 210-219

Date

24 octobre 1985 - 7 novembre 2002

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 210-217

Date

24 octobre 1985 - 7 décembre 1992

Présentation du contenu

demande de subventions, rapports, délibérations, correspondance, états de paiements, certificats administratifs.

Exercice 1989.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 214

Date

28 décembre 1988 - 16 mars 1989