APS, APD, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives, convention SNCF, destructions de récoltes.

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

Mots clés collectivités

Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 47-50

Date

1995-2000

Dossier administratif et technique.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 49-50

Date

1995-2000

APS, APD, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives, convention SNCF, destructions de récoltes.

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 49

Date

1995-2000

Présentation du contenu

APS : avant-projet sommaire ; APD : avant-projet détaillé.

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