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  1. Résultat n°1

    Essor.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3074 W 30

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Essor.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Apei Val brian.

    Date

    1985-2001

    Cote

    3147 W 4

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Apei Val brian.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations de l'Office départemental de répartition des charbons (1917-1920).

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Combustibles
    • Charbons
    • Organismes consultatifs
    • Registre des délibérations de l'Office départemental...
  4. Résultat n°4

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  5. Résultat n°5

    Hôpital local.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 34

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Nyons.
    • Hôpital local.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  6. Résultat n°6

    Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3074 W 25

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  7. Résultat n°7

    Dieulefit santé.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 27

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Dieulefit santé.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  8. Résultat n°8

    Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3169 W 95

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  9. Résultat n°9

    "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 69

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Société Générale.
    • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
  10. Résultat n°10

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  11. Résultat n°11

    Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3074 W 15

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Correspondances inspection du travail, courriers comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  12. Résultat n°12

    Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

    Date

    1996-2004

    Cote

    3074 W 76

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  13. Résultat n°13

    Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074 W 2

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  14. Résultat n°14

    Siplast.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 19

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Siplast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  15. Résultat n°15

    Lycée du Valentin.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3169 W 9

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Bourg-lès-Valence.
    • Lycée du Valentin.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  16. Résultat n°16

    Réunions : comptes rendus des séances, rapports.

    Date

    1912-1920

    Cote

    5 M 57

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 5 M - Santé publique et hygiène
    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène.
    • Réunions : comptes rendus des séances, rapports.
  17. Résultat n°17

    Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.

    Date

    1914

    Cote

    10 M 51

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Travaux agricoles et alimentation de la population...
  18. Résultat n°18

    Infra.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3140 W 6

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Infra.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  19. Résultat n°19

    Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité hygiène sécurité et conditions de travail, rapports situation hommes et femmes, bilans sociaux, conflits et fins de conflit, règlements intérieurs, protocoles d'accords préélectoral, procès verbaux élections délégués du personnel, brochures présentation de l'entreprise.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3074 W 62

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  20. Résultat n°20

    Électricité de France (EDF)/ Gaz de France (GDF).

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074 W 69

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Électricité de France (EDF)/ Gaz de France (GDF).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3074 W 22

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  22. Résultat n°22

    Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 28

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Magne.
    • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
  23. Résultat n°23

    Association Dieulefit Santé Le Jas.

    Date

    1999-2012

    Cote

    3074 W 75

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association Dieulefit Santé Le Jas.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  24. Résultat n°24

    Lagarde.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3074 W 37

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Malataverne.
    • Lagarde.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  25. Résultat n°25

    Voyageurs.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3140 W 7

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Voyageurs.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  26. Résultat n°26

    "Procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1996-2000), désignations syndicales (1993). "

    Date

    1993-2000

    Cote

    3085 W 54

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Electricité Réseau Distribution France.
    • "Procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des...
  27. Résultat n°27

    Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.

    Date

    1983-1997

    Cote

    3169 W 90

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
    • Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  28. Résultat n°28

    Etablissement commercial train de Lyon.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3140 W 13

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • Etablissement commercial train de Lyon.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  29. Résultat n°29

    Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires cantonales : listes des membres.

    Date

    1916

    Cote

    5 M 61

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 5 M - Santé publique et hygiène
    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène.
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  30. Résultat n°30

    Projet organisation ou réorganisation (2005-2008), échange courrier contrat à durée déterminée (CDD) (2001).

    Date

    2001-2008

    Cote

    3140 W 3

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Projet organisation ou réorganisation (2005-2008),...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  31. Résultat n°31

    "Règlement intérieur (2003-2007), accords (1998-2003), désignation des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2005), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2005-2006), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (2005)."

    Date

    1998-2007

    Cote

    3085 W 61

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • France Télécom.
    • "Règlement intérieur (2003-2007), accords (1998-2003),...
  32. Résultat n°32

    Plan social (1998), projet plan de restructuration (2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1996-1999), bilan social (1999), bilan Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2003)."

    Date

    1996-2004

    Cote

    3085 W 27

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Kdi Merlin.
    • Plan social (1998), projet plan de restructuration...
  33. Résultat n°33

    Ussi Sgn.

    Date

    1983-1995

    Cote

    3074 W 50

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Ussi Sgn.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  34. Résultat n°34

    PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008), PV désignation CHSCT zone sud et centre (2004), PV désignation CHSCT zone nord (2004), PV réunion coordination CHSCT (2007), bilan CHSCT (2006-2008), programme prévention risques professionnelles (2008), projet d'optimisation secteurs SEG et catenaires (2008), PV éléction délégués du personnel (DP) (2006), PV CHSCT (2009), mise à jour liste des membres CHSCT (2010).

    Date

    1999-2010

    Cote

    3140 W 9

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
    • PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008),...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  35. Résultat n°35

    Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074W/60

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  36. Résultat n°36

    Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. – Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

    Date

    1914-1917

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre...
  37. Résultat n°37

    Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs (1999-2007), délégués syndicaux (1998-2002), désignation membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2003), enquête maladie professionnelle (2003-2005), règlement intérieur (1994-2005), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1997-2005), négociations collectives (1999-2006).

    Date

    1994-2006

    Cote

    3147 W 15

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  38. Résultat n°38

    Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

    Date

    1998-2007

    Cote

    3147 W 16

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  39. Résultat n°39

    Bernard royal dauphiné.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3147 W 5

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Bernard royal dauphiné.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  40. Résultat n°40

    "Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991), accords (1989-2005), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2005), nomination des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1999), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1991-2006)."

    Date

    1989-2006

    Cote

    3085 W 67

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Sauvegarde de l'Enfance.
    • "Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991),...
  41. Résultat n°41

    Commune de Montélimar, Groupama.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3169 W 94

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar, Groupama.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  42. Résultat n°42

    Assystem facilities.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3074 W 66

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Assystem facilities.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  43. Résultat n°43

    Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et zone sud (2005), PV CHSCT (2008), bilan CHSCT (2003), recours inaptitude (2005), plan de prévention (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3140 W 4

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  44. Résultat n°44

    "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-2006), visites et suite à visites (1972-1998), accords d'entreprise (1997-2007), enquête maladie professionnelle (2004), accidents du travail ( 1999-2006), règlement intérieur (1983). "

    Date

    1983-2007

    Cote

    3085 W 12

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Carrosserie Vincent.
    • "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001),...
  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, bilans de fonctionnement.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3074 W 40

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  46. Résultat n°46

    Carrefour market.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3074 W 17

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Carrefour market.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  47. Résultat n°47

    Présentation de l'établissement, courriers délégués syndicaux, procès verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel, courriers institutions représentatives, réunion comité d'établissement, courriers comité central d'établissement, enquête accident du travail, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    1987-2004

    Cote

    3074 W 61

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • FBFC.
    • Présentation de l'établissement, courriers délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  48. Résultat n°48

    Commission départementale et comités de patronage. – Nomination des membres : extrait du registre des délibérations du conseil général, extrait du registre des arrêtés du préfet (1893-1896). Création et fonctionnement, instruction et demande de renseignements : circulaire, brochure (extrait du bulletin de la chambre des métiers de la Gironde et du Sud-Ouest), correspondance (1896-1926).

    Date

    1893-1926

    Cote

    10 M 3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
    • Commission départementale et comités de patronage....
  49. Résultat n°49

    Itm li base.

    Date

    1991-2009

    Cote

    3074 W 36

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Itm li base.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  50. Résultat n°50

    "Visites (1973-1995) Règlement intérieur (1983) Accords (1984-1992) Enquête maladie professionnelle (1998) Enquêtes accidents du travail (1995-1999) procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006) Bilans Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2002-2006) "

    Date

    1973-2006

    Cote

    3085 W 62

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • France Télécom.
    • "Visites (1973-1995) Règlement intérieur (1983) Accords...
  51. Résultat n°51

    Commune d'Allan, Autogrill.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3074 W 8

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Allan, Autogrill.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  52. Résultat n°52

    Conseil départemental de l'enseignement primaire.

    Date

    1886-1930

    Cote

    10 T 30/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Conseil départemental de l'enseignement primaire.
  53. Résultat n°53

    Millet.

    Date

    2007

    Cote

    3147 W 18

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Millet.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  54. Résultat n°54

    Amape.

    Date

    1976-2007

    Cote

    3147 W 1

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Amape.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  55. Résultat n°55

    Centre formation d' apprentissage Batipole.

    Date

    1997-2007

    Cote

    3147 W 7

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Centre formation d' apprentissage Batipole.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  56. Résultat n°56

    Smurfit.

    Date

    1971-2007

    Cote

    3147 W 3

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Smurfit.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  57. Résultat n°57

    SNCF divers.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3140 W 2

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF divers.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  58. Résultat n°58

    Cave de Tain.

    Date

    1983-2007

    Cote

    3169 W 99

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Cave de Tain.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  59. Résultat n°59

    Elections membres comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005

    Cote

    3074 W 64

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Elections membres comité hygiène sécurité et conditions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  60. Résultat n°60

    Deroma.

    Date

    1980-2007

    Cote

    3147 W 30

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Deroma.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux élections comité d'entreprise et Délégués du personnel, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, courrier comité d'entreprise, courriers élections professionnelles, compte rendu comité d'entreprise, présentation de l'établissement.

    Date

    2000-2011

    Cote

    3074 W 19

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Procès-verbaux élections comité d'entreprise et Délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  62. Résultat n°62

    Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "

    Date

    1991-2007

    Cote

    3085 W 9

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brioche Pasquier.
    • Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...
  63. Résultat n°63

    Cer France Drôme Vaucluse.

    Date

    1989-2009

    Cote

    3169 W 102

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Cer France Drôme Vaucluse.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  64. Résultat n°64

    ACTM.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3147 W 21

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • ACTM.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  65. Résultat n°65

    "Règlements intérieurs (1992-1993), accords d'entreprise (1997-2006), procès-verbaux d'infraction (2002-2003), enquêtes maladie professionnelle (1993-2000), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1993-2006), contrôles trimestriels amiante (1987-1999), délégués syndicaux (1989-2000), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2004-2005), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002)."

    Date

    1987-2006

    Cote

    3085 W 36

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Société Equipement Boulangerie Pavailler.
    • "Règlements intérieurs (1992-1993), accords d'entreprise...
  66. Résultat n°66

    Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).

    Date

    1971-2006

    Cote

    3085 W 26

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Kdi Merlin.
    • Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement,...
  67. Résultat n°67

    Even LGV Lyon-Méditerrannée.

    Date

    1999-2010

    Cote

    3140 W 10

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
    • Even LGV Lyon-Méditerrannée.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  68. Résultat n°68

    Bureau permanent de l'Office départemental de répartition des charbons : délibérations (1917-1920). Comité de constitution d'un groupement industriel provisoire : correspondance (1919).

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Combustibles
    • Charbons
    • Organismes consultatifs
    • Bureau permanent de l'Office départemental de répartition...
  69. Résultat n°69

    Office National des Forêts.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3169 W 105

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Office National des Forêts.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  70. Résultat n°70

    "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité d'hygiène sécurité conditions de travail (1996-1998), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002), désignation des membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ( 1988-1996), accidents du travail (1988), procès-verbaux des élections des délégués du personnel (1995-2006), procès-verbaux élections du comité d’entreprise (1999-2006), transferts salariés protégés (2001). "

    Date

    1988-2006

    Cote

    3085 W 57-58

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Eovi Services et Soins.
    • "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité...
  71. Résultat n°71

    Autajon ues.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 23

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Autajon ues.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Date

    2007

    Cote

    3074 W 39

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  73. Résultat n°73

    Commune de Roussas, Coved.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3074 W 24

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Roussas, Coved.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  74. Résultat n°74

    Comptes rendus annuels d'activité, procès-verbaux réunions comité hygiène et sécurité et conditions de travail, désignation membres comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3074 W 6

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives...
    • Comptes rendus annuels d'activité, procès-verbaux réunions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  75. Résultat n°75

    Unité opérationnelle de frêt.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3140 W 5

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
    • Unité opérationnelle de frêt.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  76. Résultat n°76

    Présentation de l'entreprise, règlement intérieur, courriers et désignation membres comité hygiène sécurité et conditions de travail, accord cadre travailleurs handicapés, projet de création d'un centre d'expertise, enquête maladie professionnelle, compte rendu audience délégués du personnel, mode opératoire chantier amiante.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3074 W 59

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives...
    • Présentation de l'entreprise, règlement intérieur,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  77. Résultat n°77

    Valsoleil.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3169 W 93

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélier.
    • Valsoleil.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  78. Résultat n°78

    Etabllissement de traction Lyon mouche.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3140 W 12

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • Etabllissement de traction Lyon mouche.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  79. Résultat n°79

    Association Dieulefit Santé Bellevue.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3074 W 74

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association Dieulefit Santé Bellevue.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  80. Résultat n°80

    Électricité de France.

    Date

    2009

    Cote

    3074 W 28

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Donzère.
    • Électricité de France.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire