PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008), PV désignation CHSCT zone sud et centre (2004), PV désignation CHSCT zone nord (2004), PV réunion coordination CHSCT (2007), bilan CHSCT (2006-2008), programme prévention risques professionnelles (2008), projet d'optimisation secteurs SEG et catenaires (2008), PV éléction délégués du personnel (DP) (2006), PV CHSCT (2009), mise à jour liste des membres CHSCT (2010).

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3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, pôle travail, Inspection du travail section 4.

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Direction régionale des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, pôle travail, Inspection du travail section 4.

Cote/Cotes extrêmes

3140 W 1-31

Date

1997-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.20 ml

Origine

Service producteur : inspection du travail section 4.

Modalités d'entrées

Versement le 1 Octobre 2013 de la Direction régionale des entreprises, de la concurence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) Rhône-Alpes, pôle affaires générales.

Présentation du contenu

Versement dans le cadre annuel du tri des dossiers : dosiers des entreprises de plus de 50 salariés (dont les établissement SNCF), dossiers des entreprises de moins de 50 salariés (dont les entreprises dans l'enceinte SNCF), chantier tri sélectif, documents non classés dans les dossiers (chrono du service 2010) et procès-verbaux du service de 1999 à 2003. Conforme à la charte d'archivage entre la DIRECCTE-l'Unité territoriale de la Drôme et les Archives départementales de la Drôme.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRAVAIL, ENTREPRISE

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. - Valence.

Cote/Cotes extrêmes

31440 W 1-14

Date

1999-2010

Mots clés lieux

Valence

Société nationale des chemins de fer (SNCF).

Cote/Cotes extrêmes

3140 W 2-13

Date

1999-2010

Mots clés matières

SECURITE DU TRAVAIL, ORGANISME CONSULTATIF

Mots clés collectivités

Société nationale des chemins de fer (SNCF)

SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.

Cote/Cotes extrêmes

3140 W 9-11

Date

1999-2010