COMPTABLIITE PUBLIQUE

Résultat n°1
Presbytère.

Date

1837-1849

Cote

1 Z 398
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Presbytère.
Résultat n°2
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 399
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Résultat n°3
Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).

Date

1892-1930

Cote

1 Z 383
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Die.
- Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930),...
Résultat n°4
Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

1839-1928

Cote

1 Z 407
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute...
Résultat n°5
Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

1859-1879

Cote

1 Z 462
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868),...
Résultat n°6
Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

1872-1940

Cote

1 Z 338
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne...
Résultat n°7
Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).

Date

1898-1931

Cote

1 Z 388
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Arnayon...
Résultat n°8
Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

1879-1925

Cote

1 Z 433
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction,...
Résultat n°9
Paroisse de Rousset.

Date

1830-1868

Cote

1 Z 402
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
- Paroisse de Rousset.
Résultat n°10
1855-1866.

Date

1855-1866

Cote

1 Z 396
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Église.
- 1855-1866.
Résultat n°11
Dons et legs répartis sur plusieurs communes.

Date

1864-1895

Cote

1 Z 464
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Dons et legs répartis sur plusieurs communes.
Résultat n°12
Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 Z 329
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Bourdeaux.
- Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937),...
Résultat n°13
Die (1829-1894, 1931-1940).

Date

1829-1940

Cote

1 Z 358
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Die.
- Die (1829-1894, 1931-1940).
Résultat n°14
Autorisation de voirie. Enregistrement des demandes.

Date

1887-1931

Cote

1 Z 425
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Affaires générales.
- Autorisation de voirie. Enregistrement des demandes.
Résultat n°15
Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).

Date

1845-1905

Cote

1 Z 442
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Travaux communaux. Financement, acquisition de terrains,...
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886,...
Résultat n°16
Canton de Saillans. Communes de : La Chaudière (1873), Espenel (1862-1866), Eygluy (1845-1888), Saillans (1858-1862), Saint-Benoit-en-Diois (1863-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1853-1887), Véronne (1863-1865).

Date

1845-1888

Cote

1 Z 463
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de Saillans. Communes de : La Chaudière (1873),...
Résultat n°17
Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899, 1928-1939), Rochefourchat (1937, 1939), Rottier.(1875-1876, 1936-1937), Saint-Dizier (1884-1928, 1936), Saint-Nazaire-le-Désert (1878-1931, 1938-1939), Villeperdrix (1841-1880), Volvent (1870-1932, 1939, concerne notamment les travaux d’adduction d’eau).

Date

1841-1939

Cote

1 Z 368
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Petit-Paris (1936, 1939), Pradelle (1879-1899,...
Résultat n°18
Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1874-1934

Cote

1 Z 335
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Martin-en-Vercors.
Résultat n°19
1838-1841.

Date

1838-1841

Cote

1 Z 429
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux de grande communication.
- Situation de l’arrondissement de Die.
- 1838-1841.
Résultat n°20
Paroisse de Nonières (1835-1879, 1923).

Date

1835-1923

Cote

1 Z 411
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Commune de Treschenu.
- Paroisse de Nonières (1835-1879, 1923).
Résultat n°21
Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois (1904-1944), Pennes-le-Sec (1927).

Date

1882-1944

Cote

1 Z 364
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois...
Résultat n°22
Communes de : Mirabel-et-Blacons (1898, 1907-1930), Omblèze (1903-1909, 1923-1924), Ourches (1898-1905, 1921), Suze-sur-Crest (1912-1913, 1922-1928), Plan-de-Baix (1901-1914, 1921-1922).

Date

1898-1930

Cote

1 Z 378
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-nord.
- Communes de : Mirabel-et-Blacons (1898, 1907-1930),...
Résultat n°23
Crest.

Date

1888-1927

Cote

1 Z 381
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Cantons de Crest.
- Crest.
Résultat n°24
Communes de : Divajeu (1880-1935, concerne notamment la vente de terrains communaux), Francillon (1851-1935), Grâne (1830-1939).

Date

1830-1939

Cote

1 Z 348
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes de : Divajeu (1880-1935, concerne notamment...
Résultat n°25
Travaux inter et pluri-communaux. Chemins vicinaux, construction, travaux et classement : correspondance (1914, 1934-1936). Projets de travaux d'alimentation en eau potable, voirie et équipement : état pour l'arrondissement ( concerne aussi les routes nationales et départementales, 1938), programme concernant le canton de Châtillon-en-Diois (s.d.).

Date

1914-1938

Cote

1 Z 326
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Généralités et affaires inter et pluri-communales.
- Travaux inter et pluri-communaux. Chemins vicinaux,...
Résultat n°26
Communes de : Saint-Julien-en-Vercors, (1921-1933), Saint-Martin-en-Vercors (1890-1914, 1925), Vassieux (1895-1911).

Date

1890-1933

Cote

1 Z 375
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Communes de : Saint-Julien-en-Vercors, (1921-1933),...
Résultat n°27
Dossier concernant les deux paroisses.

Date

1850-1853

Cote

1 Z 409
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Commune de Treschenu.
- Dossier concernant les deux paroisses.
Résultat n°28
Communes de : Chaudebonne (1886-1927), Establet (1878-1879, 1938), Gumiane (1887, 1936), la Motte-Chalancon (1872-1939).

Date

1872-1939

Cote

1 Z 367
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Chaudebonne (1886-1927), Establet (1878-1879,...
Résultat n°29
Communes de : Francillon-sur-Roubion (1857-1859), Grâne (1854-1889).

Date

1854-1889

Cote

1 Z 452
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes de : Francillon-sur-Roubion (1857-1859), Grâne...
Résultat n°30
Communes de : Aubenasson (1870-1905, 1937-1939), Aurel.(1873-1905, 1933-1940), Chastel-Arnaud. (1889, 1939), La Chaudière (1901, 1934-1940), Le Cheylard (1880), Espenel (1877-1893, 1935), Eygluy (1874, 1939).

Date

1870-1940

Cote

1 Z 369
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Saillans.
- Communes de : Aubenasson (1870-1905, 1937-1939), Aurel.(1873-1905,...
Résultat n°31
Plan géométrique polychrome dressé en 1829 pour la construction de quatre fontaines, échelle 1/250, 46 X 61,5 cm.

Date

1829

Cote

1 Z 351
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Puy-Saint-Martin.
- Plan géométrique polychrome dressé en 1829 pour la...
Résultat n°32
Communes de : Menglon (1874-1936), Saint-Roman (1910-1939, concerne notamment le projet d’adduction d’eau), Ravel-et-Ferriers (1887-1930).

Date

1874-1939

Cote

1 Z 341
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Menglon (1874-1936), Saint-Roman (1910-1939,...
Résultat n°33
Communes de : Félines (1907-1910), Mornans (1902-1910, 1924-1929), Poët-Célard (1910, 1916, 1925), Les Tonils (1896-1908), Truinas (1898-1908).

Date

1896-1929

Cote

1 Z 373
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Bourdeaux.
- Communes de : Félines (1907-1910), Mornans (1902-1910,...
Résultat n°34
Communes de : Bonneval (1877-1939, concerne notamment l’établissement de fontaines publiques), Boulc (1868-1934).

Date

1868-1939

Cote

1 Z 337
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Bonneval (1877-1939, concerne notamment...
Résultat n°35
1925-1940

Date

1925-1940

Cote

1 Z 331
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- 1925-1940
Résultat n°36
Communes de : Saint-Nazaire-le-Désert (1896) (avec plan parcellaire), Suze-sur-Crest (1905), Les Tonils (1889), Volvent (1866) (avec plan parcellaire), Vassieux-en-Vercors (1858-1868).

Date

1858-1905

Cote

1 Z 443
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Travaux communaux. Financement, acquisition de terrains,...
- Communes de : Saint-Nazaire-le-Désert (1896) (avec...
Résultat n°37
Commune de Véronne.

Date

1843-1875

Cote

1 Z 422
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Saillans.
- Commune de Véronne.
Résultat n°38
Commune de : La Chaudière (1841-1860), Eygluy (1833-1873).

Date

1833-1873

Cote

1 Z 419
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Saillans.
- Commune de : La Chaudière (1841-1860), Eygluy (1833-1873).
Résultat n°39
Fonctionnement des associations syndicales. Contrôle préfectoral, notification aux maires.

Date

1929-1938

Cote

1 Z 325
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Généralités et affaires inter et pluri-communales.
- Généralités.
- Fonctionnement des associations syndicales. Contrôle...
Résultat n°40
Presbytère.

Date

1860-1872

Cote

1 Z 394
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Comunne de Bouvières.
- Presbytère.
Résultat n°41
Communes de : Bonneval (1853-1870), Châtillon-en-Diois (1836-1876).

Date

1836-1876

Cote

1 Z 406
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Bonneval (1853-1870), Châtillon-en-Diois...
Résultat n°42
Communes de : Saint-Andéol (1929-1930), Sainte-Croix (1909-1931), Saint-Julien-en-Quint (1909-1910, 1920-1927), Vachères (1894-1908).

Date

1894-1931

Cote

1 Z 384
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Die.
- Communes de : Saint-Andéol (1929-1930), Sainte-Croix...
Résultat n°43
Communes de : Aix-en-Diois (1872), Barsac (1867-1893, 1936-1939), Chamaloc (1879-1887, 1934-1937-1939).

Date

1867-1939

Cote

1 Z 357
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Die.
- Communes de : Aix-en-Diois (1872), Barsac (1867-1893,...
Résultat n°44
Communes de : Piègros-la-Clastre (1862-1876), Puy-Saint-Martin (1867-1877), la Répara (1885-1886), la Roche-sur-Grâne (1873), Roynac (1880-1881), Saôu (1871-1893), Soyans (1860-1886).

Date

1860-1893

Cote

1 Z 453
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes de : Piègros-la-Clastre (1862-1876), Puy-Saint-Martin...
Résultat n°45
Communes de : La Répara (1902-1908, 1931-1939), la Roche-sur-Grâne (1829-1836), Roynac (1829-1934).

Date

1829-1939

Cote

1 Z 352
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes de : La Répara (1902-1908, 1931-1939), la...
Résultat n°46
Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1893-1931), Saint-Agnan-en-Vercors (1881-1910).

Date

1881-1931

Cote

1 Z 374
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1893-1931), Saint-Agnan-en-Vercors...
Résultat n°47
Communes de : Bouvières (1884-1939), Crupies (1903-1923).

Date

1884-1939

Cote

1 Z 328
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Bourdeaux.
- Communes de : Bouvières (1884-1939), Crupies (1903-1923).
Résultat n°48
Presbytère. - Acquisition.

Date

1856-1866

Cote

1 Z 405
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
- Presbytère. - Acquisition.
Résultat n°49
Commune de Bourdeaux.

Date

1836-1868

Cote

1 Z 391
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Bourdeaux.
- Commune de Bourdeaux.
Résultat n°50
Canton de Châtillon-en-Diois. Communes de : Bonneval (1861-1888), Boulc (1872), Châtillon-en-Diois (1870), Creyers (1872, 1893), Glandage (1861-1874), Lus-la-Croix-Haute (1862-1889), Menglon (1872-1882), Treschenu (1861-1894).

Date

1861-1894

Cote

1 Z 447
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de Châtillon-en-Diois. Communes de : Bonneval...
Résultat n°51
Communes de : Bourdeaux (1860-1891), Félines-sur-Rimandoule (1854-1872), Truinas (1886-1887), Le Poët-Célard (1887-1891).

Date

1854-1891

Cote

1 Z 444
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de Bourdeaux.
- Communes de : Bourdeaux (1860-1891), Félines-sur-Rimandoule...
Résultat n°52
Communes de : Arnayon (1866-1867), Chalancon (1858-1861), Chaudebonne (1870-1891), Gumiane (1866-1867), La Motte-Chalancon (1859-1889).

Date

1858-1891

Cote

1 Z 461
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Arnayon (1866-1867), Chalancon (1858-1861),...
Résultat n°53
Communes de : Le Pilhon (1887-1932, 1938-1939, concerne notamment la révocation du garde champêtre), Poyols (1877-1939), Les Prés (1896-1940), Recoubeau (1891-1940), Valdrôme (1878-1939).

Date

1877-1940

Cote

1 Z 365
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Communes de : Le Pilhon (1887-1932, 1938-1939, concerne...
Résultat n°54
Commune de : Saillans (1849-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1840-1862).

Date

1840-1867

Cote

1 Z 420
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Saillans.
- Commune de : Saillans (1849-1867), Saint-Sauveur-en-Diois...
Résultat n°55
Luc-en-Diois.

Date

1844-1940

Cote

1 Z 363
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Luc-en-Diois.
Résultat n°56
Chemins de grande communication n° 10, 12, 19 et 20. Chemin de grande communication n° 10 (de Die à Pont-en-Royans), commune de Die (1897). Chemin de grande communication n° 12 (de Crest à Valréas), commune de Saoû (1898-1906). Chemin de grande communication n° 19 (de Luc-en-Diois à Châtillon-en-Diois), communes de Luc-en-Diois, et Menglon (1898-1903). Chemin de grande communication n° 20 (de Saint-Jean-en-Royans à Nyons), communes de Bouvières, Chaudebonne et Plan-de-Baix (1902-1913).

Date

1897-1913

Cote

1 Z 431
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux de grande communication.
- Construction et travaux.
- Chemins de grande communication n° 10, 12, 19 et 20....
Résultat n°57
1838-1889.

Date

1838-1889

Cote

1 Z 404
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
- 1838-1889.
Résultat n°58
Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1853-1879

Cote

1 Z 400
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
Résultat n°59
Communes de : Montoison (1903), Pennes-le-Sec (1895-1896) (avec plan des lieux), Piègros-la-Clastre (1879) (avec plans : plan d’alignement et profil en long), Le Pilhon (1905), Ponet-Saint-Auban (1909), Les Prés (1882-1896), Recoubeau (1894-1897), Rimon-et-Savel (1898-1899).

Date

1879-1909

Cote

1 Z 440
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Travaux communaux. Financement, acquisition de terrains,...
- Communes de : Montoison (1903), Pennes-le-Sec (1895-1896)...
Résultat n°60
Saint-Julien-en-Vercors, concerne notamment l’établissement de fontaines publiques (1869-1870).

Date

1861-1932

Cote

1 Z 334
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Julien-en-Vercors, concerne notamment l’établissement...
Résultat n°61
Route départementale n ° 8. Vente d’une parcelle de terrain.

Date

1903

Cote

1 Z 426
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Affaires générales.
- Route départementale n ° 8. Vente d’une parcelle...
Résultat n°62
Pont sur le torrent de Bayn, commune de Châtillon-en-Diois. Construction.

Date

1828-1830

Cote

1 Z 423
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Affaires générales.
- Pont sur le torrent de Bayn, commune de Châtillon-en-Diois....
Résultat n°63
Canton de Die. Communes de : Aix-en-Diois (1864-1877), Die (1859-1905), Pontaix (1858-1859), Saint-Julien-en-Quint (1862-1884).

Date

1858-1905

Cote

1 Z 459
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de Die. Communes de : Aix-en-Diois (1864-1877),...
Résultat n°64
Communes de : Auriples (1857-1939, concerne notamment la construction d’une fontaine), Autichamps (1888-1935), Chabrillan (1850-1940).

Date

1850-1940

Cote

1 Z 347
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes de : Auriples (1857-1939, concerne notamment...
Résultat n°65
1867-1922

Date

1867-1922

Cote

1 Z 330
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- 1867-1922
Résultat n°66
Communes de : Aix-en-Diois (1845-1866), Barsac (1839-1867), Chamaloc (1864), Marignac. (1844-1866).

Date

1839-1867

Cote

1 Z 412
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Die.
- Communes de : Aix-en-Diois (1845-1866), Barsac (1839-1867),...
Résultat n°67
Eglise.

Date

1870-1879

Cote

1 Z 393
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Comunne de Bouvières.
- Eglise.
Résultat n°68
Comptabilité communale. Emprunts et impositions extraordinaires, autorisation préfectorale.

Date

1926-1933

Cote

1 Z 324
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Généralités et affaires inter et pluri-communales.
- Généralités.
- Comptabilité communale. Emprunts et impositions extraordinaires,...
Résultat n°69
Constitution des conseils de discipline. Réglementation.

Date

1931-1933

Cote

1 Z 323
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Généralités et affaires inter et pluri-communales.
- Généralités.
- Personnel communal.
- Constitution des conseils de discipline. Réglementation.
Résultat n°70
Communes de : Aucelon (1907-1908, 1930, 1931), Barnave (1903, 1910-1911, 1924, 1925), Beaumont-en-Diois (1907-1914), Charens (1900-1914), Fourcinet (1913-1914), Jansac (1908-1909).

Date

1903-1931

Cote

1 Z 385
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Communes de : Aucelon (1907-1908, 1930, 1931), Barnave...
Résultat n°71
Dispositions concernant les établissements religieux.

Date

1856-1901

Cote

1 Z 465
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les établissements religieux.
Résultat n°72
1867-1872.

Date

1867-1872

Cote

1 Z 397
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Église.
- 1867-1872.
Résultat n°73
Communes de : Allex (1913, 1922-1931), Aouste (1901-1920), Beaufort-sur-Gervanne (1924-1930), Cobonne (1900-1906), Eurre (1904-1905), Gigors-et-Lozeron (1901-1914).

Date

1901-1931

Cote

1 Z 377
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-nord.
- Communes de : Allex (1913, 1922-1931), Aouste (1901-1920),...
Résultat n°74
Communes de : Bezaudun (1894-1914), Bourdeaux (1909-1931), Bouvières (1927), Crupies (1896-1905).

Date

1894-1931

Cote

1 Z 372
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Bourdeaux.
- Communes de : Bezaudun (1894-1914), Bourdeaux (1909-1931),...
Résultat n°75
Travaux d’élargissement et de rectification.

Date

1937-1939

Cote

1 Z 427
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Affaires générales.
- Travaux d’élargissement et de rectification.
Résultat n°76
1828-1844.

Date

1828-1844

Cote

1 Z 413
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Die.
- Commune de Die.
- 1828-1844.
Résultat n°77
Glandage.

Date

1872-1940

Cote

1 Z 339
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Glandage.
Résultat n°78
Chemin de grande communication n°11 (de Die à Nyons), communes des cantons de Luc-en-Diois et de la Motte-Chalancon (concerne notamment la Motte-Chalancon).

Date

1839-1922

Cote

1 Z 432
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux de grande communication.
- Construction et travaux.
- Chemin de grande communication n°11 (de Die à Nyons),...
Résultat n°79
Communes de : Aucelon (1879-1938), Barnave (1882-1932, 1938-1940), la Bâtie-Crémezin, (1887-1939, concerne notamment les travaux d’adduction d’eau), la Bâtie-des-Fonts (1876-1908, 1936-1937, concerne notamment la construction d’un nouveau cimetière), Beaumont-en-Diois (1873-1929).

Date

1873-1940

Cote

1 Z 360
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Communes de : Aucelon (1879-1938), Barnave (1882-1932,...
Résultat n°80
Communes de : Omblèze (1851-1894), la Rochette-sur-Crest (1859-1894), Suze-sur-Crest (1862-1895).

Date

1851-1895

Cote

1 Z 450
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-nord.
- Communes de : Omblèze (1851-1894), la Rochette-sur-Crest...

Résultats de la recherche

Presbytère.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Chemins vicinaux d’intérêt commun.  Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Paroisse de Rousset.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1855-1866.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Dons et legs répartis sur plusieurs communes.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Die (1829-1894, 1931-1940).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Autorisation de voirie.  Enregistrement des demandes.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Canton de Saillans.  Communes de : La Chaudière (1873), Espenel (1862-1866), Eygluy (1845-1888), Saillans (1858-1862), Saint-Benoit-en-Diois (1863-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1853-1887), Véronne (1863-1865).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Saint-Martin-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1838-1841.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Paroisse de Nonières (1835-1879, 1923).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois (1904-1944), Pennes-le-Sec (1927).

Date

Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Autorisation de voirie. Enregistrement des demandes.

Canton de Saillans. Communes de : La Chaudière (1873), Espenel (1862-1866), Eygluy (1845-1888), Saillans (1858-1862), Saint-Benoit-en-Diois (1863-1867), Saint-Sauveur-en-Diois (1853-1887), Véronne (1863-1865).