Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Déplier tous les niveaux

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Voirie vicinale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 423-443

Date

1828-1939

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER

Classement par type de chemin.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 429-443

Date

1838-1938

Chemins vicinaux ordinaires.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 434-443

Date

1911-1938

Travaux communaux. Financement, acquisition de terrains, construction, rectification et aménagement de voirie, plaintes des riverains.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 438-443

Date

1845-1932

Présentation du contenu

Arrêtés, actes de vente des terrains, dossier d’enquête publique, devis des travaux, avis d’adjudication, rapports, correspondance, plans. Dossier type, classement par ordre alphabétique des communes.