Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Administration générale de la commune. Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-371

Date

1829-1944

Présentation du contenu

Délibérations, arrêtés, rapports, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Canton de Bourdeaux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-329

Date

1873-1940

Mots clés collectivités

Bourdeaux (canton)

Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 329

Date

1903-1940

Mots clés lieux

Félines, Mornans, Le Poêt-Célard, Les Tonils, Truinas

1 Z- Sous-préfecture de Die

1 Z- Sous-préfecture de Die

Administration et comptabilité communales.

Dossiers d'administration communale.

Administration générale de la commune.  Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.

Canton de Bourdeaux.

Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

Administration générale de la commune. Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.