Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois (1904-1944), Pennes-le-Sec (1927).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Administration générale de la commune. Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-371

Date

1829-1944

Présentation du contenu

Délibérations, arrêtés, rapports, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Canton de Luc-en-Diois.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 360-365

Date

1844-1944

Mots clés collectivités

Luc-en-Diois (canton)

Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois (1904-1944), Pennes-le-Sec (1927).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 364

Date

1882-1944

Mots clés lieux

Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-le-Sec

1 Z- Sous-préfecture de Die

1 Z- Sous-préfecture de Die

Administration et comptabilité communales.

Dossiers d'administration communale.

Administration générale de la commune.  Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.

Canton de Luc-en-Diois.

Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois (1904-1944), Pennes-le-Sec (1927).

Administration générale de la commune. Personnel, bâtiments et biens communaux, écoles, églises et temples, travaux, voirie, adduction d’eau, électrification, finances, police et contentieux.