Comptabilité communale. Emprunts et impositions extraordinaires, autorisation préfectorale.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1 Z- Sous-préfecture de Die

Déplier tous les niveaux

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Généralités et affaires inter et pluri-communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-326

Date

1875-1938

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-325

Date

1875-1933

Comptabilité communale. Emprunts et impositions extraordinaires, autorisation préfectorale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 324

Date

1926-1933

Présentation du contenu

Arrêtés.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

1 Z- Sous-préfecture de Die

1 Z- Sous-préfecture de Die

Administration et comptabilité communales.

Généralités et affaires inter et pluri-communales.

Généralités.

Comptabilité communale.  Emprunts et impositions extraordinaires, autorisation préfectorale.

Comptabilité communale. Emprunts et impositions extraordinaires, autorisation préfectorale.