Communes de : Aucelon (1907-1908, 1930, 1931), Barnave (1903, 1910-1911, 1924, 1925), Beaumont-en-Diois (1907-1914), Charens (1900-1914), Fourcinet (1913-1914), Jansac (1908-1909).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Écoles. Travaux de construction et de réparation : arrêtés, délibérations, actes d'acquisition de terrains, demande de subvention, procès-verbaux d'enquête publique et d'expertise, cahiers des charges, devis, plans, correspondance. Fonctionnement : baux de location de locaux à usage de classe, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 372-390

Date

1881-1933

Mots clés matières

Canton de Luc-en-Diois.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 385-387

Date

1878-1931

Mots clés collectivités

Luc-en-Diois (canton)

Communes de : Aucelon (1907-1908, 1930, 1931), Barnave (1903, 1910-1911, 1924, 1925), Beaumont-en-Diois (1907-1914), Charens (1900-1914), Fourcinet (1913-1914), Jansac (1908-1909).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 385

Date

1903-1931

Mots clés lieux

Aucelon, Barnave, Beaumont-en-Diois, Charens, Fourcinet, Jansac

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