Communes de : Arnayon (1866-1867), Chalancon (1858-1861), Chaudebonne (1870-1891), Gumiane (1866-1867), La Motte-Chalancon (1859-1889).

Aide à la recherche

1 Z- Sous-préfecture de Die

Déplier tous les niveaux

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dons et legs.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 444-465

Date

1839-1932

Mots clés matières

DONS-ET-LEGS

Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels des donateurs.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 444-464

Date

1838-1932

Présentation du contenu

Arrêtés, délibérations, actes notariés, états des biens, correspondance (par canton et commune).

Canton de la Motte-Chalancon.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 461-462

Date

1858-1891

Mots clés collectivités

Motte-Chalancon (La ; canton)