Communes de : Félines (1907-1910), Mornans (1902-1910, 1924-1929), Poët-Célard (1910, 1916, 1925), Les Tonils (1896-1908), Truinas (1898-1908).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Écoles. Travaux de construction et de réparation : arrêtés, délibérations, actes d'acquisition de terrains, demande de subvention, procès-verbaux d'enquête publique et d'expertise, cahiers des charges, devis, plans, correspondance. Fonctionnement : baux de location de locaux à usage de classe, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 372-390

Date

1881-1933

Mots clés matières

Canton de Bourdeaux.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 372-373

Date

1894-1931

Mots clés collectivités

Bourdeaux (canton)

Communes de : Félines (1907-1910), Mornans (1902-1910, 1924-1929), Poët-Célard (1910, 1916, 1925), Les Tonils (1896-1908), Truinas (1898-1908).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 373

Date

1896-1929

Mots clés lieux

Félines, Mornans, Poët-Célard, Tonils (Les), Truinas

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