Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1893-1931), Saint-Agnan-en-Vercors (1881-1910).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Dossiers d'administration communale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 327-423

Date

1828-1944

Écoles. Travaux de construction et de réparation : arrêtés, délibérations, actes d'acquisition de terrains, demande de subvention, procès-verbaux d'enquête publique et d'expertise, cahiers des charges, devis, plans, correspondance. Fonctionnement : baux de location de locaux à usage de classe, correspondance. Dossier type, classement par canton et commune.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 372-390

Date

1881-1933

Mots clés matières

Canton de la Chapelle-en-Vercors.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 374-375

Date

1881-1933

Mots clés collectivités

Chapelle-en-Vercors (La ; canton)

Communes de : La Chapelle-en-Vercors (1893-1931), Saint-Agnan-en-Vercors (1881-1910).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 374

Date

1881-1931

Mots clés lieux

Chapelle-en-Vercors (La), Saint-Agnan-en-Vercors

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