Fonctionnement des associations syndicales. Contrôle préfectoral, notification aux maires.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration et comptabilité communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-465

Date

1828-1944

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABLIITE PUBLIQUE

Généralités et affaires inter et pluri-communales.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-326

Date

1875-1938

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 322-325

Date

1875-1933

Fonctionnement des associations syndicales. Contrôle préfectoral, notification aux maires.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 325

Date

1929-1938

Présentation du contenu

Délibérations, correspondance.

Mots clés matières

ASSOCIATION

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Administration et comptabilité communales.

Généralités et affaires inter et pluri-communales.

Généralités.

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