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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1924-1931
Cote
4 M 1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations reconnues d'utilité publique.
  • 1924-1931
Résultat n°2

Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon et Treschenu. – Communes de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman, syndicat d’arrosage du grand canal (1912). Commune de Glandage, association syndicale d’amenée d’eau au hameau de Grimone (1935-1953). Commune de Lus-la-Croix-Haute, syndicat libre de la Condamine (1905-1911). Commune de Meuglon, syndicat des fontaines du village (1897). Commune de Treschenu,, association syndicale de Pré Bailler (1920-1923).
Cote
1 Z 510
 Date
1897-1953
 Lieu
Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon, Treschenu, Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute,...
Résultat n°3

Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat des Pues (1859-1947) ; syndicat du ruisseau du Vaure (1895-1896). Commune de Crest, syndicat des digues de Pied-gai (1889-1907) ; syndicat du canal et des digues de Mazorel (1889-1937).
Cote
1 Z 511
 Date
1859-1947
 Lieu
Allex, Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Crest-nord.
  • Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat...
Résultat n°4

Commune de Châtillon-en-Diois. – Syndicat du canal de Bellante (1836-1947, contient aussi les pièces de procédure du procès opposant le syndicat à M. Paul Lagarde), syndicat d’arrosage (1911-1924).
Cote
1 Z 509
 Date
1836-1947
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Commune de Châtillon-en-Diois. – Syndicat du canal...
Résultat n°5

Communes de Crest et Eurre. – Commune de Crest, syndicat du canal des usines (rive droite de la Drôme) (1893-1894) ; syndicat du canal de Chaufonde (1821-1908), Commune de Crest et Eurre, syndicat du canal de Malastre (1887-1953). Commune d’Eurre, syndicat du canal de la plaine (1894-1896).
Cote
1 Z 512
 Date
1821-1953
 Lieu
Crest, Eurre
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Crest-nord.
  • Communes de Crest et Eurre. – Commune de Crest, syndicat...
Résultat n°6

Canton de Saillans. –. Communes d’Aubenasson, Saillans et Saint-Sauveur, syndicat du canal de la Clastre à Piègros, (1832-1839). Commune de Mirabel-et-Blacons et Saillans, syndicat du Mas (puis du canal) des chapelains (1833-1834, 1924-1942). Commune de Vercheny, syndicat du Mas de la Digue (1925) ; syndicat du Grand Cap (1925) ; syndicat du canal de la plaine (1936-1937 ).
Cote
1 Z 520
 Date
1832-1942
 Lieu
Aubenasson, Saillans, Saint-Sauveur, Mirabel-et-Blacons, Vernechy
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Saillans. –. Communes d’Aubenasson, Saillans...
Résultat n°7

Communes d’Aix-en-Diois, Die, Laval-d’Aix et Moières. – Commune d’Aix-en-Diois, syndicat de Brinsolles (1913). Communes d’Aix-en-Diois, Laval-d’Aix et Molières, syndicat du canal d’arrosage du plan Jalay, (1829-1845) Commune de Die, syndicat des Fondeaux (dit syndicat des moulins) (1858-1913) ; syndicat d’arrosage du Perrier (1872-1937 ).
Cote
1 Z 515
 Date
1829-1937
 Lieu
Aix-en-Diois, Die, Laval-d'Aix, Moières
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Die.
  • Communes d’Aix-en-Diois, Die, Laval-d’Aix et Moières....
Résultat n°8

Commune de Piègros-la-Clastre. – Syndicat du canal de Souvion-la-Clastre.
Cote
1 Z 514
 Date
1852-1897
 Lieu
Piègros-la-Clastre
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Crest-sud.
  • Commune de Piègros-la-Clastre. – Syndicat du canal...
Résultat n°9

Commune de Die, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix et Saint-Julien-en-Quint. – Commune de Die, syndicat du canal d’arrosage de la Géline et des Mieillons (1859-1862) ; association syndicale du Plôt (1923-1947) ; association syndicale du mas de Cougné (1938-1941). Communes de Die et Ponet-Saint-Auban, syndicat des Fourches et de Rigonnet (1881-1898). Commune de Montmaur-en-Diois, syndicat des riverains de la Drôme et de l’Esconnavette (1928). Commune de Pontaix, syndicat de la digue des moines (1911-1913). Commune de Sainte-Croix, syndicat du grand canal d’arrosage (1915). Commune de Saint-Julien-en-Quint association syndicale du canal de la Sure (1861).
Cote
1 Z 516
 Date
1859-1947
 Lieu
Die, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Saint-Julien-en-Quint, Sainte-Croix
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Die.
  • Commune de Die, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban,...
Résultat n°10

Communes de Beaurières, Fourcinet et Montlaur-en-Diois. – Commune de Beaurières, syndicat du Mas des Grands Prés (1882-1927) ; syndicat des Bouligons (1906-1908). Commune de Fourcinet, syndicat d’arrosage (1912-1913). Commune de Montlaur-en-Diois, syndicat d’arrosage (1838) ; syndicat des digues de la plaine (1882-1953).
Cote
1 Z 517
 Date
1882-1953
 Lieu
Beaurières, Fourcinet, Montlaur-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Communes de Beaurières, Fourcinet et Montlaur-en-Diois....
Résultat n°11

Canton de Bourdeaux. – Commune de Bourdeaux, association syndicale de la passerelle de la Récluse.
Cote
1 Z 508
 Date
1935-1945
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Bourdeaux. – Commune de Bourdeaux, association...
Résultat n°12

Commune de Grâne. – Syndicat de Grenette aval (1853-1936), syndicat de Grenette amont (1895-1937), association syndicale pour la réparation et l’entretien du canal des moulins (1904-1908).
Cote
1 Z 513
 Date
1853-1927
 Lieu
Grâne
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Crest-sud.
  • Commune de Grâne. – Syndicat de Grenette aval (1853-1936),...
Résultat n°13

Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon, syndicat du ruisseau d’Aiguebelle (1906). Commune de la Motte-Chalancon, association syndicale des intéressés à l’établissement du canal d’arrosage de l’Oulle, (1838) ; syndicat du canal de Saint-Antoine (1895-1896). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat pour la défense et l’arrosage des Prés des Graves (1893). Commune de Villeperdrix, syndicat du canal d’arrosage (1895-1913).
Cote
1 Z 519
 Date
1838-1913
 Lieu
Chalancon, Motte Chalancon (La), Saint-Nazaire-le-Désert, Villeperdrix
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon,...
Résultat n°14

Communes de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau. –Commune de Luc-en-Diois, syndicat du Lac (1903-1904). Communes de Luc-en-Diois et Poyols, syndicat du Champ des Pierres (1909-1914). Commune de Poyols, syndicat de mas de Prassara, Bourrelon et du village (1903-1905), syndicat de la Bourdiole (1921-1922). Commune des Prés, syndicat de l’amenée de l’eau agricole du Chouet (1937-1938). Commune de Recoubeau, syndicat des digues (1909-1914).
Cote
1 Z 518
 Date
1838-1938
 Lieu
Luc-en-Diois, Poyols, Recoubeau
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Communes de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau. –Commune...
Résultat n°15

1932-1935
Cote
4 M 1665
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations reconnues d'utilité publique.
  • 1932-1935