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1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 515-516

Date

1829-1947

Mots clés collectivités

Die (canton)

Communes d’Aix-en-Diois, Die, Laval-d’Aix et Moières. – Commune d’Aix-en-Diois, syndicat de Brinsolles (1913). Communes d’Aix-en-Diois, Laval-d’Aix et Molières, syndicat du canal d’arrosage du plan Jalay, (1829-1845) Commune de Die, syndicat des Fondeaux (dit syndicat des moulins) (1858-1913) ; syndicat d’arrosage du Perrier (1872-1937 ).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 515

Date

1829-1937

Mots clés lieux

Aix-en-Diois, Die, Laval-d'Aix, Moières

Mots clés collectivités

Syndicat de Brinsolles, Syndicat du canal d'arrosage du plan Jalay, Syndicat des Fondeaux, Syndicat d'arrosage du Perrier