Canton de Bourdeaux. Commune de Bourdeaux, association syndicale de la passerelle de la Récluse.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Travaux publics et transports.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Associations syndicales pour la construction et l’entretien des digues, fontaines, canaux d’irrigation et cours d’eau. - Constitution et fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Canton de Bourdeaux. Commune de Bourdeaux, association syndicale de la passerelle de la Récluse.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508

Date

1935-1945

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Bourdeaux (canton), Association syndicale de la passerelle de la Récluse

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