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1 Z- Sous-préfecture de Die

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Canton de Saillans. –. Communes d’Aubenasson, Saillans et Saint-Sauveur, syndicat du canal de la Clastre à Piègros, (1832-1839). Commune de Mirabel-et-Blacons et Saillans, syndicat du Mas (puis du canal) des chapelains (1833-1834, 1924-1942). Commune de Vercheny, syndicat du Mas de la Digue (1925) ; syndicat du Grand Cap (1925) ; syndicat du canal de la plaine (1936-1937 ).