Canton de la Motte-Chalancon. Commune de Chalancon, syndicat du ruisseau d’Aiguebelle (1906). Commune de la Motte-Chalancon, association syndicale des intéressés à l’établissement du canal d’arrosage de l’Oulle, (1838) ; syndicat du canal de Saint-Antoine (1895-1896). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat pour la défense et l’arrosage des Prés des Graves (1893). Commune de Villeperdrix, syndicat du canal d’arrosage (1895-1913).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Travaux publics et transports.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Associations syndicales pour la construction et l’entretien des digues, fontaines, canaux d’irrigation et cours d’eau. - Constitution et fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Canton de la Motte-Chalancon. Commune de Chalancon, syndicat du ruisseau d’Aiguebelle (1906). Commune de la Motte-Chalancon, association syndicale des intéressés à l’établissement du canal d’arrosage de l’Oulle, (1838) ; syndicat du canal de Saint-Antoine (1895-1896). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat pour la défense et l’arrosage des Prés des Graves (1893). Commune de Villeperdrix, syndicat du canal d’arrosage (1895-1913).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 519

Date

1838-1913

Mots clés lieux

Chalancon, Motte Chalancon (La), Saint-Nazaire-le-Désert, Villeperdrix

Mots clés collectivités

Motte-Chalancon (La ; canton), Syndicat du ruisseau d'Aiguebelle, Association syndicale des intéressés à l'établissement du canal d'arrosage de l'Oulle, Syndicat du canal de Saint-Antoine, Syndicat pour la défense et l'arrosage des Prés des Graves, Syndicat du canal d'arrosage (Villeperdrix)

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