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1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 517-518

Date

1838-1953

Mots clés collectivités

Luc-en-Diois (canton)

Communes de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau. –Commune de Luc-en-Diois, syndicat du Lac (1903-1904). Communes de Luc-en-Diois et Poyols, syndicat du Champ des Pierres (1909-1914). Commune de Poyols, syndicat de mas de Prassara, Bourrelon et du village (1903-1905), syndicat de la Bourdiole (1921-1922). Commune des Prés, syndicat de l’amenée de l’eau agricole du Chouet (1937-1938). Commune de Recoubeau, syndicat des digues (1909-1914).