Commune de Grâne. Syndicat de Grenette aval (1853-1936), syndicat de Grenette amont (1895-1937), association syndicale pour la réparation et l’entretien du canal des moulins (1904-1908).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Travaux publics et transports.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Associations syndicales pour la construction et l’entretien des digues, fontaines, canaux d’irrigation et cours d’eau. - Constitution et fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Canton de Crest-sud.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 513-514

Date

1852-1927

Mots clés collectivités

Crest-sud (canton)

Commune de Grâne. Syndicat de Grenette aval (1853-1936), syndicat de Grenette amont (1895-1937), association syndicale pour la réparation et l’entretien du canal des moulins (1904-1908).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 513

Date

1853-1927

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Syndicat de Grenette aval, Association syndicale pour la réparation et l'entretien du canal des moulins

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