Commune de Châtillon-en-Diois. Syndicat du canal de Bellante (1836-1947, contient aussi les pièces de procédure du procès opposant le syndicat à M. Paul Lagarde), syndicat d’arrosage (1911-1924).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Travaux publics et transports.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Associations syndicales pour la construction et l’entretien des digues, fontaines, canaux d’irrigation et cours d’eau. - Constitution et fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Canton de Châtillon-en-Diois.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 509-510

Date

1836-1953

Mots clés collectivités

Châtillon-en-Diois (canton)

Commune de Châtillon-en-Diois. Syndicat du canal de Bellante (1836-1947, contient aussi les pièces de procédure du procès opposant le syndicat à M. Paul Lagarde), syndicat d’arrosage (1911-1924).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 509

Date

1836-1947

Mots clés lieux

Châtillon-en-Diois

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Syndicat du canal de Bellante, Syndicat d'arrosage

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