Commune de Die, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix et Saint-Julien-en-Quint. Commune de Die, syndicat du canal d’arrosage de la Géline et des Mieillons (1859-1862) ; association syndicale du Plôt (1923-1947) ; association syndicale du mas de Cougné (1938-1941). Communes de Die et Ponet-Saint-Auban, syndicat des Fourches et de Rigonnet (1881-1898). Commune de Montmaur-en-Diois, syndicat des riverains de la Drôme et de l’Esconnavette (1928). Commune de Pontaix, syndicat de la digue des moines (1911-1913). Commune de Sainte-Croix, syndicat du grand canal d’arrosage (1915). Commune de Saint-Julien-en-Quint association syndicale du canal de la Sure (1861).

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 515-516

Date

1829-1947

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 516

Date

1859-1947

Mots clés lieux

Mots clés collectivités