1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 495-520

Date

1821-1953

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 508-520

Date

1821-1953

Présentation du contenu

Arrêtés, statuts, rapports, règlements, procès-verbaux de réunions, pièces comptables, plans, correspondance (classement par canton et commune).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 517-518

Date

1838-1953

Mots clés collectivités

Communes de Beaurières, Fourcinet et Montlaur-en-Diois. – Commune de Beaurières, syndicat du Mas des Grands Prés (1882-1927) ; syndicat des Bouligons (1906-1908). Commune de Fourcinet, syndicat d’arrosage (1912-1913). Commune de Montlaur-en-Diois, syndicat d’arrosage (1838) ; syndicat des digues de la plaine (1882-1953).