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  1. Résultat n°1

    1924-1931

    Cote

    4 M 1664

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1924-1931
  2. Résultat n°2

    Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon et Treschenu. – Communes de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman, syndicat d’arrosage du grand canal (1912). Commune de Glandage, association syndicale d’amenée d’eau au hameau de Grimone (1935-1953). Commune de Lus-la-Croix-Haute, syndicat libre de la Condamine (1905-1911). Commune de Meuglon, syndicat des fontaines du village (1897). Commune de Treschenu,, association syndicale de Pré Bailler (1920-1923).

    Date

    1897-1953

    Cote

    1 Z 510

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute,...
  3. Résultat n°3

    Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat des Pues (1859-1947) ; syndicat du ruisseau du Vaure (1895-1896). Commune de Crest, syndicat des digues de Pied-gai (1889-1907) ; syndicat du canal et des digues de Mazorel (1889-1937).

    Date

    1859-1947

    Cote

    1 Z 511

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Crest-nord.
    • Communes d’Allex et Crest. – Commune d’Allex, syndicat...
  4. Résultat n°4

    Commune de Châtillon-en-Diois. – Syndicat du canal de Bellante (1836-1947, contient aussi les pièces de procédure du procès opposant le syndicat à M. Paul Lagarde), syndicat d’arrosage (1911-1924).

    Date

    1836-1947

    Cote

    1 Z 509

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Commune de Châtillon-en-Diois. – Syndicat du canal...
  5. Résultat n°5

    Communes de Crest et Eurre. – Commune de Crest, syndicat du canal des usines (rive droite de la Drôme) (1893-1894) ; syndicat du canal de Chaufonde (1821-1908), Commune de Crest et Eurre, syndicat du canal de Malastre (1887-1953). Commune d’Eurre, syndicat du canal de la plaine (1894-1896).

    Date

    1821-1953

    Cote

    1 Z 512

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Crest-nord.
    • Communes de Crest et Eurre. – Commune de Crest, syndicat...
  6. Résultat n°6

    Canton de Saillans. –. Communes d’Aubenasson, Saillans et Saint-Sauveur, syndicat du canal de la Clastre à Piègros, (1832-1839). Commune de Mirabel-et-Blacons et Saillans, syndicat du Mas (puis du canal) des chapelains (1833-1834, 1924-1942). Commune de Vercheny, syndicat du Mas de la Digue (1925) ; syndicat du Grand Cap (1925) ; syndicat du canal de la plaine (1936-1937 ).

    Date

    1832-1942

    Cote

    1 Z 520

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Saillans. –. Communes d’Aubenasson, Saillans...
  7. Résultat n°7

    Communes d’Aix-en-Diois, Die, Laval-d’Aix et Moières. – Commune d’Aix-en-Diois, syndicat de Brinsolles (1913). Communes d’Aix-en-Diois, Laval-d’Aix et Molières, syndicat du canal d’arrosage du plan Jalay, (1829-1845) Commune de Die, syndicat des Fondeaux (dit syndicat des moulins) (1858-1913) ; syndicat d’arrosage du Perrier (1872-1937 ).

    Date

    1829-1937

    Cote

    1 Z 515

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Die.
    • Communes d’Aix-en-Diois, Die, Laval-d’Aix et Moières....
  8. Résultat n°8

    Commune de Piègros-la-Clastre. – Syndicat du canal de Souvion-la-Clastre.

    Date

    1852-1897

    Cote

    1 Z 514

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Crest-sud.
    • Commune de Piègros-la-Clastre. – Syndicat du canal...
  9. Résultat n°9

    Commune de Die, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix et Saint-Julien-en-Quint. – Commune de Die, syndicat du canal d’arrosage de la Géline et des Mieillons (1859-1862) ; association syndicale du Plôt (1923-1947) ; association syndicale du mas de Cougné (1938-1941). Communes de Die et Ponet-Saint-Auban, syndicat des Fourches et de Rigonnet (1881-1898). Commune de Montmaur-en-Diois, syndicat des riverains de la Drôme et de l’Esconnavette (1928). Commune de Pontaix, syndicat de la digue des moines (1911-1913). Commune de Sainte-Croix, syndicat du grand canal d’arrosage (1915). Commune de Saint-Julien-en-Quint association syndicale du canal de la Sure (1861).

    Date

    1859-1947

    Cote

    1 Z 516

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Die.
    • Commune de Die, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban,...
  10. Résultat n°10

    Communes de Beaurières, Fourcinet et Montlaur-en-Diois. – Commune de Beaurières, syndicat du Mas des Grands Prés (1882-1927) ; syndicat des Bouligons (1906-1908). Commune de Fourcinet, syndicat d’arrosage (1912-1913). Commune de Montlaur-en-Diois, syndicat d’arrosage (1838) ; syndicat des digues de la plaine (1882-1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1 Z 517

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Communes de Beaurières, Fourcinet et Montlaur-en-Diois....
  11. Résultat n°11

    Canton de Bourdeaux. – Commune de Bourdeaux, association syndicale de la passerelle de la Récluse.

    Date

    1935-1945

    Cote

    1 Z 508

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Bourdeaux. – Commune de Bourdeaux, association...
  12. Résultat n°12

    Commune de Grâne. – Syndicat de Grenette aval (1853-1936), syndicat de Grenette amont (1895-1937), association syndicale pour la réparation et l’entretien du canal des moulins (1904-1908).

    Date

    1853-1927

    Cote

    1 Z 513

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Crest-sud.
    • Commune de Grâne. – Syndicat de Grenette aval (1853-1936),...
  13. Résultat n°13

    Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon, syndicat du ruisseau d’Aiguebelle (1906). Commune de la Motte-Chalancon, association syndicale des intéressés à l’établissement du canal d’arrosage de l’Oulle, (1838) ; syndicat du canal de Saint-Antoine (1895-1896). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat pour la défense et l’arrosage des Prés des Graves (1893). Commune de Villeperdrix, syndicat du canal d’arrosage (1895-1913).

    Date

    1838-1913

    Cote

    1 Z 519

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon,...
  14. Résultat n°14

    Communes de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau. –Commune de Luc-en-Diois, syndicat du Lac (1903-1904). Communes de Luc-en-Diois et Poyols, syndicat du Champ des Pierres (1909-1914). Commune de Poyols, syndicat de mas de Prassara, Bourrelon et du village (1903-1905), syndicat de la Bourdiole (1921-1922). Commune des Prés, syndicat de l’amenée de l’eau agricole du Chouet (1937-1938). Commune de Recoubeau, syndicat des digues (1909-1914).

    Date

    1838-1938

    Cote

    1 Z 518

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Communes de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau. –Commune...
  15. Résultat n°15

    1932-1935

    Cote

    4 M 1665

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations reconnues d'utilité publique.
    • 1932-1935