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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale.
Cote
2093 W 220
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de Tain-L'Hermitage.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
2

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2093 W 376
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de Tain-L'Hermitage.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
3

Traitements, indemnités, cotisations ; concessions dans cimetières ; travaux : construction d'une piscine municipale, d'une maternelle, aménagement du Mille Club, assainissement, construction de chaussées, du terrain de sports, lotissement municipal ''les Décizes'', viabilité du lotissement communal ''les Mettes'' ; honoraires.
Cote
2093 W 382
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de la Roche-de-Glun.
  • Traitements, indemnités, cotisations ; concessions...
4

Commune de Mercurol.
Cote
2093 W 226
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de Mercurol.
5

Communes d'Erôme, Gervans, Granges-les-Beaumont, Régie électrique d'Erôme et de Gervans.
Cote
2093 W 379
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Communes d'Erôme, Gervans, Granges-les-Beaumont, Régie...
6

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2093 W 221
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de Tain-L'Hermitage.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
7

Régie électrique d'Erôme, de Gervans ; Union des Associations Foncières Rhône-Basse Isère ; A.F.R. de Beaumont-Monteux ; A.F.R. de Chanos-Curson ; A.F.R. de Granges-les-Beaumont ; A.F.R. de Mercurol ; A.F.R. de Pont-de-l'Isère ; A.F.R. de la Roche de Glun ; A.F.R. de Veaunes, Syndicat intercommunal d'administration municipale et d'action touristique ; groupement intercommunal d'action touristique ; A.S.A. des ruisseaux de Tain.
Cote
2093 W 231
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Régie électrique d'Erôme, de Gervans ; Union des Associations...
8

Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Crozes-Hermitage.
Cote
2093 W 223
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés,...
9

Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Crozes l'Hermitage.
Cote
2093 W 378
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés,...
10

Commune , Service des eaux et assainissement de Tain l'Hermitage.
Cote
2093 W 377
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune , Service des eaux et assainissement de Tain...
11

Commune de la Roche-de-Glun, Serves-sur-Rhône, Veaunes.
Cote
2093 W 229
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de la Roche-de-Glun, Serves-sur-Rhône, Veaunes.
12

Communes d'Erôme, Gervans.
Cote
2093 W 224
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Communes d'Erôme, Gervans.
13

Communes de Pont-de-l'Isère, la Roche de Glun.
Cote
2093 W 381
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Communes de Pont-de-l'Isère, la Roche de Glun.
14

S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et la Roche de Glun ; S.I.A.M.A.T. (Syndicat Intercommunal d'Administration Municipale et d'Action Touristique) ; Syndicat de défense contre les crues de la Veaunes ; S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans ; A.F.R. de Mercurol, Granges-les- Beaumont, Chanos-Curson, Veaunes, Beaumont-Monteux, Pont-de-1'Isère, Roche de Glun ; U.A.F. Basse Isère ; A.S.A. des ruisseaux de Tain.
Cote
2093 W 384
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et...
15

Commune et bureau d'aide sociale de Tain l'Hermitage.
Cote
2093 W 375
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune et bureau d'aide sociale de Tain l'Hermitage.
16

Granges les Beaumont, Larnage.
Cote
2093 W 225
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Granges les Beaumont, Larnage.
17

Compte de gestion ; contrat de prêt ; travaux : construction d'une école maternelle ; maison pour tous ; aménagement du bureau de poste ; acquisition de terrains, vente de terrains pour lotissement.
Cote
2093 W 228
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de la Roche-de-Glun.
  • Compte de gestion ; contrat de prêt ; travaux : construction...
18

Communes de Veaunes, Serves.
Cote
2093 W 383
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Communes de Veaunes, Serves.
19

Commune de Pont-de-l'Isère.
Cote
2093 W 227
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Commune de Pont-de-l'Isère.
20

Service assainissement ; service des eaux de Tain-L'Hermitage.
Cote
2093 W 222
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-L'Hermitage.
  • Service assainissement ; service des eaux de Tain-L'Hermitage.