Déplier tous les niveaux
Versement de la trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence
Caractéristiques physiques
Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.
L'ensemble des documents est communicable.
Perception de Tain-L'Hermitage.
Régie électrique d'Erôme, de Gervans ; Union des Associations Foncières Rhône-Basse Isère ; A.F.R. de Beaumont-Monteux ; A.F.R. de Chanos-Curson ; A.F.R. de Granges-les-Beaumont ; A.F.R. de Mercurol ; A.F.R. de Pont-de-l'Isère ; A.F.R. de la Roche de Glun ; A.F.R. de Veaunes, Syndicat intercommunal d'administration municipale et d'action touristique ; groupement intercommunal d'action touristique ; A.S.A. des ruisseaux de Tain.
Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités.