2093 W 1-515
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : construction d'un groupe scolaire, d'un collecteur d'eaux pluviales, d'un court de tennis, d'une mairie, éclairage public, électrification rurale, agrandissement de la place du marché, réparations dues aux dégâts d'orage .