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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 220-231, 375-384

Date

1974-1975

Communes d'Erôme, Gervans, Granges-les-Beaumont, Régie électrique d'Erôme et de Gervans.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 379

Date

1975

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations concessions dans cimetières ; contrats de prêt ; travaux : assainissement voirie, alimentation en eau, électrification rurale ; cessions de terrains ; redevance des eaux ; location du terrain de sport, rôles des redevances .