2093 W 1-515
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Compte de gestion, traitements,indemnités, cotisations ; arrêté d'avancement ; vacations de sapeurs-pompiers ; indemnités journalières ; concessions dans cimetière, contrat de prêt, redevances pour l'eau et l'assainissement ; vente de terrain ; travaux : extension et amélioration du réseau ; VRD.