2093 W 1-515
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrains, d'immeubles ; travaux : réseau d'égoûts, voirie, aménagement du camping, d'un parking, extension du cimetière ; acquisition d'un immeuble, aménagement du centre médico-social, de la M.J.C., réparations du hangar du marché aux fruits, de l'église, éclairage public, terrassement pour construction de logements, aménagement de la chaussée et construction de trottoirs, extension du cimetière, réfection école maternelle.