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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 220-231, 375-384

Date

1974-1975

Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Crozes l'Hermitage.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 378

Date

1975

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêté de nomination ; cession de terrrain et d'immeubles ; travaux : réfection de la façade de l'église, VRD, voirie, construction d'un WC public, adduction eau potable, élargissement de la voirie communale ;concession dans le cimetière ; expropriation