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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 220-231, 375-384

Date

1974-1975

Service assainissement ; service des eaux de Tain-L'Hermitage.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 222

Date

1974

Présentation du contenu

Compte de gestion, traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réservoir des eaux, viabilisation du réseau de distribution ; cession de terrain ; contrat de prêt ; redevance assainissement ; concessions cimetière.