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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 220-231, 375-384

Date

1974-1975

S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et la Roche de Glun ; S.I.A.M.A.T. (Syndicat Intercommunal d'Administration Municipale et d'Action Touristique) ; Syndicat de défense contre les crues de la Veaunes ; S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans ; A.F.R. de Mercurol, Granges-les- Beaumont, Chanos-Curson, Veaunes, Beaumont-Monteux, Pont-de-1'Isère, Roche de Glun ; U.A.F. Basse Isère ; A.S.A. des ruisseaux de Tain.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 384

Date

1975

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, aménagement de chemin touristique, grosse réparation et entretien de la station et du réseau ; rôle de recouvrement et de redevances.