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1

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale.

Date

1974

Cote

2093 W 220

2

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1975

Cote

2093 W 376

3

Traitements, indemnités, cotisations ; concessions dans cimetières ; travaux : construction d'une piscine municipale, d'une maternelle, aménagement du Mille Club, assainissement, construction de chaussées, du terrain de sports, lotissement municipal ''les Décizes'', viabilité du lotissement communal ''les Mettes'' ; honoraires.

Date

1975

Cote

2093 W 382

4

Commune de Mercurol.

Date

1974

Cote

2093 W 226

5

Communes d'Erôme, Gervans, Granges-les-Beaumont, Régie électrique d'Erôme et de Gervans.

Date

1975

Cote

2093 W 379

6

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1974

Cote

2093 W 221

7

Régie électrique d'Erôme, de Gervans ; Union des Associations Foncières Rhône-Basse Isère ; A.F.R. de Beaumont-Monteux ; A.F.R. de Chanos-Curson ; A.F.R. de Granges-les-Beaumont ; A.F.R. de Mercurol ; A.F.R. de Pont-de-l'Isère ; A.F.R. de la Roche de Glun ; A.F.R. de Veaunes, Syndicat intercommunal d'administration municipale et d'action touristique ; groupement intercommunal d'action touristique ; A.S.A. des ruisseaux de Tain.

Date

1974

Cote

2093 W 231

8

Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Crozes-Hermitage.

Date

1974

Cote

2093 W 223

9

Communes de Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Crozes l'Hermitage.

Date

1975

Cote

2093 W 378

10

Commune , Service des eaux et assainissement de Tain l'Hermitage.

Date

1975

Cote

2093 W 377

11

Commune de la Roche-de-Glun, Serves-sur-Rhône, Veaunes.

Date

1974

Cote

2093 W 229

12

Communes d'Erôme, Gervans.

Date

1974

Cote

2093 W 224

13

Communes de Pont-de-l'Isère, la Roche de Glun.

Date

1975

Cote

2093 W 381

14

S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et la Roche de Glun ; S.I.A.M.A.T. (Syndicat Intercommunal d'Administration Municipale et d'Action Touristique) ; Syndicat de défense contre les crues de la Veaunes ; S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans ; A.F.R. de Mercurol, Granges-les- Beaumont, Chanos-Curson, Veaunes, Beaumont-Monteux, Pont-de-1'Isère, Roche de Glun ; U.A.F. Basse Isère ; A.S.A. des ruisseaux de Tain.

Date

1975

Cote

2093 W 384

15

Commune et bureau d'aide sociale de Tain l'Hermitage.

Date

1975

Cote

2093 W 375

16

Granges les Beaumont, Larnage.

Date

1974

Cote

2093 W 225

17

Compte de gestion ; contrat de prêt ; travaux : construction d'une école maternelle ; maison pour tous ; aménagement du bureau de poste ; acquisition de terrains, vente de terrains pour lotissement.

Date

1974

Cote

2093 W 228

18

Communes de Veaunes, Serves.

Date

1975

Cote

2093 W 383

19

Commune de Pont-de-l'Isère.

Date

1974

Cote

2093 W 227

20

Service assainissement ; service des eaux de Tain-L'Hermitage.

Date

1974

Cote

2093 W 222