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61 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VAS.

    Date

    1988-1990

    Cote

    3124 W 4

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 1990.
    • VAS.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  2. Résultat n°2

    BAD.

    Date

    30/10/2001-15/02/2002

    Cote

    3172 W 5

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • BAD.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  3. Résultat n°3

    GUI.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3124 W 7

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • GUI.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  4. Résultat n°4

    SCH.

    Date

    09/02/1994-13/11/2001

    Cote

    3117 W 3

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • SCH.
    • SCH.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    FOU.

    Date

    02/09/1998-15/07/2002

    Cote

    3172 W 3

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • FOU.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  6. Résultat n°6

    CUN.

    Date

    1991-1999

    Cote

    3067 W 6

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • CUN.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  7. Résultat n°7

    CRO.

    Date

    1990-1999

    Cote

    3067 W 10

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • CRO.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  8. Résultat n°8

    LIN.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3124 W 11

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • LIN.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  9. Résultat n°9

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 19

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  10. Résultat n°10

    RAM.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3124 W 15

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • RAM.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  11. Résultat n°11

    Tutelle aux majeurs protégés.- Dossiers individuels

    Date

    1994-2003

    Cote

    3172 W 1-11

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux majeurs protégés.- Dossiers individuels

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  12. Résultat n°12

    MAC.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3124 W 12

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • MAC.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  13. Résultat n°13

    GAU.

    Date

    14/06/2001-11/05/2003

    Cote

    3172 W 11

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • GAU.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  14. Résultat n°14

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 23

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  15. Résultat n°15

    KRE.

    Date

    1988-1999

    Cote

    3067 W 14

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • KRE.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  16. Résultat n°16

    BRA.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3067 W 12

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • BRA.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  17. Résultat n°17

    SEN.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3067 W 16

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • SEN.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  18. Résultat n°18

    DEB.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3067 W 3

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • DEB.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  19. Résultat n°19

    SCH.

    Date

    09/02/1994-13/11/2001

    Cote

    3117 W 2

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • SCH.
    • SCH.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  20. Résultat n°20

    DIA.

    Date

    1988-1990

    Cote

    3124 W 2

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 1990.
    • DIA.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  21. Résultat n°21

    CLA.

    Date

    01/03/2000-21/08/2001

    Cote

    3117 W 6

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • CLA.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  22. Résultat n°22

    Deuxième partie.

    Date

    06/09/1999-20/07/2003

    Cote

    3172 W 9

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • GRI
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  23. Résultat n°23

    AUS.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3067 W 5

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • AUS.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  24. Résultat n°24

    REY.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3067 W 17

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • REY.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  25. Résultat n°25

    LES.

    Date

    22/03/2000-20/09/2001

    Cote

    3117 W 5

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • LES.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  26. Résultat n°26

    ROU.

    Date

    28/05/1999-04/06/2003

    Cote

    3172 W 10

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • ROU.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  27. Résultat n°27

    RON.

    Date

    08/01/2002-17/12/2002

    Cote

    3172 W 4

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • RON.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  28. Résultat n°28

    TEY.

    Date

    1988-1990

    Cote

    3124 W 3

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 1990.
    • TEY.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  29. Résultat n°29

    BON.

    Date

    1987-2000

    Cote

    3067 W 18

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • BON.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  30. Résultat n°30

    RAM.

    Date

    19/04/2001-21/07/2003

    Cote

    3172 W 7

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • RAM.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  31. Résultat n°31

    GUI.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3067 W 1

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • GUI.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  32. Résultat n°32

    SCH.

    Date

    09/02/1994-13/11/2001

    Cote

    3117 W 1

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • SCH.
    • SCH.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  33. Résultat n°33

    DES.

    Date

    1990

    Cote

    3124 W 1

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 1990.
    • DES.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  34. Résultat n°34

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 21

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  35. Résultat n°35

    BOU.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3067 W 9

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • BOU.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  36. Résultat n°36

    GAU.

    Date

    23/03/1995-11/02/2002

    Cote

    3172 W 1

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • GAU.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  37. Résultat n°37

    GRI.

    Date

    18/12/2001-12/07/2002

    Cote

    3172 W 2

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • GRI.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  38. Résultat n°38

    TOR.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3067 W 25

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • TOR.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  39. Résultat n°39

    LE GOU.

    Date

    1999

    Cote

    3067 W 11

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • LE GOU.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  40. Résultat n°40

    CHE.

    Date

    28/01/1986-03/01/2001

    Cote

    3117 W 8

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • CHE.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  41. Résultat n°41

    AST.

    Date

    12/04/1994-04/05/2003

    Cote

    3172 W 6

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • AST.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  42. Résultat n°42

    BEN.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3124 W 5

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • BEN.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  43. Résultat n°43

    GUZ.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3124 W 8

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • GUZ.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  44. Résultat n°44

    CAB.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3124 W 6

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • CAB.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  45. Résultat n°45

    LIE.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3124 W 10

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • LIE.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  46. Résultat n°46

    KRE.

    Date

    1988-1999

    Cote

    3067 W 13

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • KRE.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  47. Résultat n°47

    LAD.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3067 W 15

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • LAD.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  48. Résultat n°48

    CUN.

    Date

    1991-1999

    Cote

    3067 W 7

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • CUN.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  49. Résultat n°49

    LEM.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3124 W 9

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • LEM.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  50. Résultat n°50

    MOR.

    Date

    1979-2000

    Cote

    3067 W 26

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • MOR.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  51. Résultat n°51

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 20

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  52. Résultat n°52

    AUS.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3067 W 4

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • AUS.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  53. Résultat n°53

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 22

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  54. Résultat n°54

    MAR.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3124 W 14

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • MAR.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  55. Résultat n°55

    VIA.

    Date

    29/06/1995-09/01/2001

    Cote

    3117 W 7

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • VIA.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  56. Résultat n°56

    CUN.

    Date

    1991-1999

    Cote

    3067 W 8

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • CUN.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  57. Résultat n°57

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 24

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  58. Résultat n°58

    Première partie.

    Date

    06/09/1999-20/07/2003

    Cote

    3172 W 8

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • GRI
    • Première partie.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  59. Résultat n°59

    LEY.

    Date

    1994

    Cote

    3067 W 2

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • LEY.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  60. Résultat n°60

    MAI.

    Date

    1989-2000

    Cote

    3124 W 13

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • MAI.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  61. Résultat n°61

    VAG.

    Date

    14/12/1998-11/11/2001

    Cote

    3117 W 4

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • VAG.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.