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  • 1

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 2

    Gare routière de Valence.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3509 W 154

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Gare routière de Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 3

    2008-2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    3509 W 149

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Régie Voyages Drôme.
    • 2008-2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 4

    Études, courriers, échanges entre le Département et les transporteurs.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3509 W 143

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • Lignes de Drôme provençale.
    • Études, courriers, échanges entre le Département et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 5

    Études, conventions.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3509 W 117

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Gare TGV.
    • Études, conventions.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 6

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 1

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par élève.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 7

    Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002, 2002-2013).

    Date

    1993-2013

    Cote

    3509 W 135

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Protocoles d'accord pour les transports.
    • Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 8

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3509 W 18

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 9

    Lots I, L et M.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 84

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Procédures de délégation de service public pour les...
    • Lignes régulières, années 2005-2013.
    • Lots I, L et M.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 10

    Année 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3659 W 4

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 11

    Création de la direction des Déplacements. - Fusion direction des transports et direction des routes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3509 W 35

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Création de la direction des Déplacements. - Fusion...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 12

    Étude d'opportunité.

    Date

    2011

    Cote

    3509 W 98

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (CMDA).
    • Étude d'opportunité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 13

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 13

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 14

    Taxi Matthieu Faure.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3509 W 50

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Marché 2008-2014, dossiers des transporteurs.
    • Taxi Matthieu Faure.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 15

    11 septembre-13 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 7

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission permanente.
    • 11 septembre-13 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 16

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3509 W 153

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Transport à la demande.
    • 2007-2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 17

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3509 W 26

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 18

    Étude tarifaire départementale.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3509 W 109-110

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Étude tarifaire départementale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 19

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 25

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 20

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3509 W 29

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 21

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3509 W 21

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 22

    Office de tourisme de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3509 W 65

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Convention relative à la mission d'organisme-relais.
    • Office de tourisme de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 23

    Accessibilité des gares routières du département.

    Date

    2009

    Cote

    3509 W 169

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Accessibilité des gares routières du département.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 24

    Lots I (Rapides verts), D (Bertolami), K et J (Gineys).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 139

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • 2005-2013
    • Lots I (Rapides verts), D (Bertolami), K et J (Gineys).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 25

    Transfert de compétences. - Convention CG 26/Valence Romans Déplacements.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3509 W 132

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Transfert de compétences. - Convention CG 26/Valence...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 26

    Lots M (Lieutaud), et A (Fayard).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 138

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • 2005-2013
    • Lots M (Lieutaud), et A (Fayard).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 27

    Affrètement Département/Valence-Major, convention et échanges.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3509 W 106

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Affrètement Département/Valence-Major, convention et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 28

    Service de Transport à la demande.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3509 W 102

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Historiques.
    • Service de Transport à la demande.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 29

    Année 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3659 W 8

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 30

    Bertolami/Bouffier.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3509 W 73

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers des transporteurs.
    • Service régulier ordinaire (SRO).
    • Bertolami/Bouffier.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 31

    Transporteur "Autre Provence".

    Date

    2008

    Cote

    3509 W 160

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Transporteur "Autre Provence".

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 32

    Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (2011), desserte en transport public du bassin de vie valentinois (2009), étude tarification (2008), étude ligne 6 (2005).

    Date

    2005-2011

    Cote

    3509 W 156

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (2011), desserte...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 33

    Année 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3659 W 2

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par élève.
    • Année 2020.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 34

    Office de tourisme de Nyons.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3509 W 67

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Convention relative à la mission d'organisme-relais.
    • Office de tourisme de Nyons.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 35

    2003-2009

    Date

    2002-2009

    Cote

    3509 W 61

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Bilans de fréquentation et statistiques.
    • 2003-2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 36

    Gare routière de Valence.

    Date

    1989-2001

    Cote

    3509 W 85

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Gare routière de Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 37

    26 juin 2000-17 novembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3509 W 9

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission des transports.
    • 26 juin 2000-17 novembre 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 38

    Gare routière de Montélimar.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3509 W 86

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Gare routière de Montélimar.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 39

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3509 W 37

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Rentrées scolaires. - Dossiers de préparation.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 40

    Suivi.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3509 W 147

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Régie des transports.
    • Suivi.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 41

    Listes nominatives par établissement.

    Date

    2020

    Cote

    3659 W 3

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par établissement.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 42

    Année 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3659 W 14

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2020.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  • 43

    28 décembre 2000-15 janvier 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3509 W 10

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission des transports.
    • 28 décembre 2000-15 janvier 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 44

    Région Rhône-Alpes. - Cadencement SNCF.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3509 W 127

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Région Rhône-Alpes. - Cadencement SNCF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 45

    Historique et délégation de service public.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3509 W 68

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Historique et délégation de service public.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 46

    Contrat de plan État/Région.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3509 W 105

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Contrat de plan État/Région.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 47

    Boyer, Chauvet, Eysseric, Gay et Salle.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3509 W 77

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers des transporteurs.
    • Transports scolaires. - Marché 2005-2012.
    • Boyer, Chauvet, Eysseric, Gay et Salle.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 48

    Transports secteur Valence.

    Date

    2009

    Cote

    3509 W 129

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Transports secteur Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 49

    12 septembre 2005-3 juillet 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3509 W 6

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission permanente.
    • 12 septembre 2005-3 juillet 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 50

    Budgets.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3509 W 63

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 51

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3509 W 34

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 52

    Déploiement.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3509 W 167

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Organisation et définition d'un système billetique...
    • Déploiement.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 53

    Relations avec l'Inspection académique.

    Date

    1992-2002

    Cote

    3509 W 16

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Relations avec l'Inspection académique.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 54

    19 mai 2003-28 juin 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    3509 W 4

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission permanente.
    • 19 mai 2003-28 juin 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 55

    SARL Taxi ambulances des Baronnies.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3509 W 57

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Marché 2008-2014, dossiers des transporteurs.
    • SARL Taxi ambulances des Baronnies.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 56

    Gares routières de Valence.

    Date

    2001

    Cote

    3509 W 81

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Procédures de délégation de service public pour les...
    • Gares routières de Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 57

    Budgets primitifs.

    Date

    1992-1996

    Cote

    3509 W 17

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 58

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3509 W 39

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Rentrées scolaires. - Dossiers de préparation.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 59

    2005-2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    3509 W 121

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Historiques.
    • Régie Voyages Drôme.
    • 2005-2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 60

    Desserte Montélimar-Nyons, schéma transport "autre Provence".

    Date

    2007-2009

    Cote

    3509 W 130

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Desserte Montélimar-Nyons, schéma transport "autre...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 61

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3509 W 40

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Rentrées scolaires. - Dossiers de préparation.
    • 2013-2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 62

    Office de tourisme de Dieulefit.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3509 W 64

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Convention relative à la mission d'organisme-relais.
    • Office de tourisme de Dieulefit.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 63

    Accidents de cars. - Élèves blessés.

    Date

    2000-2015

    Cote

    3509 W 94

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Accidents de cars. - Élèves blessés.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 64

    Gare routière de Romans.

    Date

    2006-2014

    Cote

    3509 W 146

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • Gare routière de Romans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 65

    Études et échanges Bassin unique Valence-Romans/Valence-Major.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3509 W 113

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Études et échanges Bassin unique Valence-Romans/Valence-Major.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 66

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3509 W 45

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • États de fréquentation des lignes régulières (SRD).
    • 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 67

    SARL Gay et fils à Mévouillon.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3509 W 60

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Marché 2008-2014, dossiers des transporteurs.
    • SARL Gay et fils à Mévouillon.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 68

    Cariane.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3509 W 69

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers des transporteurs.
    • Service régulier ordinaire (SRO).
    • Cariane.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 69

    Schéma d'accessibilité du réseau de transport du département.

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 151

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Schéma d'accessibilité du réseau de transport du département.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 70

    Desserte Valence-Die.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3509 W 131

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Desserte Valence-Die.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 71

    Lot G et F (Kéolis).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 140

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • 2005-2013
    • Lot G et F (Kéolis).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 72

    Recettes du site.

    Date

    2010

    Cote

    3509 W 168

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Organisation et définition d'un système billetique...
    • Recettes du site.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 73

    Gare routière de Montélimar.

    Date

    2000-2007

    Cote

    3509 W 111

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Gare routière de Montélimar.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 74

    2005, dossier n°2.

    Date

    2005

    Cote

    3509 W 24

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2005, dossier n°2.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 75

    Site internet de covoiturage.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3509 W 96

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Site internet de covoiturage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 76

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3509 W 100

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (CMDA).
    • Dossier d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
    • 2013-2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 77

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3509 W 38

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Rentrées scolaires. - Dossiers de préparation.
    • 2011-2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 78

    Schéma bi-départemental de covoiturage.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3509 W 126

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Schéma bi-départemental de covoiturage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 79

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3509 W 46

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • États de fréquentation des lignes régulières (SRD).
    • 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 80

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3509 W 31

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité