Aide à la recherche

3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transports et Mobilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 1-172

Date

1991-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

14.6 ml, 172 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2017

Présentation du contenu

Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.

Mots clés matières

transport scolaire, transport routier

Création de la direction des Déplacements. - Fusion direction des transports et direction des routes.

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 35

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Notes, correspondance, rapports, documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes