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3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transports et Mobilité

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Cote/Cotes extrêmes

3509 W 1-172

Date

1991-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

14.6 ml, 172 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2017

Présentation du contenu

Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.

Mots clés matières

transport scolaire, transport routier

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 105-113, 116-118, 125-133

Date

1995-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contrat de plan État/Région.

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 105

Date

1997-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable