3509 W 1-172
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2017
Présentation du contenu
Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossier de consultation des entreprises, notification du marché, convention d'un groupement de commandes, communication autour du projet.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
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