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3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transports et Mobilité

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Cote/Cotes extrêmes

3509 W 1-172

Date

1991-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

14.6 ml, 172 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2017

Présentation du contenu

Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.

Mots clés matières

transport scolaire, transport routier

Site internet de covoiturage.

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 96

Date

2009-2016

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier de consultation des entreprises, notification du marché, convention d'un groupement de commandes, communication autour du projet.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes